Décret du 4 juin 2021 portant cessation de fonctions de la sous-préfète chargée de mission, sous-préfète à la relance auprès de la préfète d'Indre-et-Loire - Mme BOUTY-TRIQUET (Agnès) Nor : INTA
Lire la suiteLe positionnement stratégique de la Recherche au sein des Services d'Incendie et de Secours. Mardi 22 septembre 2009 - Mercredi 23 septembre 2009 Les 22 et 23 septembre prochains se tiendra un
Lire la suitesur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un cadre pour la délivrance, la vérification et l’acceptation de certificats interopérables de vaccination, de test et de
Lire la suitesur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un cadre pour la délivrance, la vérification et l’acceptation de certificats interopérables de vaccination, de test et de
Lire la suiteTrois ans après les événements dramatiques survenus dans la nuit du 27 au 28 février 2010 lors du passage de la tempête Xynthia, qui a provoqué 53 décès et causé plus de 2,5 milliards d’euros de ... XYNTHIA, 3 ANS APRES : DELPHINE BATHO VEUT ACCELERER LA MISE EN ŒUVRE DES PROGRAMMES D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS
Lire la suiteDécret du 6 novembre 2020 portant nomination de la sous-préfète de Condom - Mme LECOUSTRE (Laurence) (NOR : INTA2028207D) Décret du 6 novembre 2020 portant nomination de la sous-préfète de Jonzac
Lire la suiteÀ l'occasion de l'entrée en application de la réforme de la garde à vue, des informations pour comprendre le rôle et les devoirs d'un avocat dans les procédures judiciaires. L’avocat possède
Lire la suiteDécret du 12 juin 2024 portant nomination de la sous-préfète de Thonon-les-Bains - Mme OPPILLIART (Sabine). NOR : IOMA2412100D Décret du 13 juin 2024 portant cessation de fonctions de la sous
Lire la suiteCAA Lyon, 10 janv. 2017, n° 14LY03871, Syndicat autonome des sapeurspompiers et des personnels administratifs, techniques et spécialisés de l’Isère c/ Préfet de l’Isère ... Plusieurs casernes de sapeurs-pompiers peuvent-elles être regroupées pour former un seul et même centre d'incendie et de secours ? En répondant à la question par l'affirmative, la cour ... Organisation du SDIS : une caserne de sapeurs-pompiers n'est pas un centre d'incendie et de secours
Lire la suiteProposition de loi , adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure, n° 3299, déposée le 31 mars 2011 ... Cette proposition de loi reprend les conclusions du rapport de la mission de Michel Boutant et Joëlle Garriaud-Maylam pour évaluer la contribution des réserves militaires et civiles à la gestion des ... Défense : utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Lire la suite