M. le président. La parole est à M. Bernard Jomier, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.) M. Bernard Jomier. Permettez-moi de ... pour jour, nous en sommes à plus de 90 % de Français – 53 millions – qui ont reçu au moins une première injection, parce que nous avons pris les mesures que nous jugions les plus efficaces pour élargir ... Question d'actualité au gouvernement n° 2206G de M. Bernard Jomier (Paris - SER) publiée dans le JO Sénat du 06/01/2022
Lire la suiteM. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes sur le fait que les ... Le recours à l'expertise nationale est un moyen efficace de faciliter la compréhension mutuelle du fonctionnement et des priorités politiques des États membres et des institutions européennes. Il ... Question écrite n° 20439 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 03/03/2016 - page 811
Lire la suiteLa direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie a publié les nouveaux formulaires relatifs à l'exécution des marchés publics. Il existe désormais 15 ... Mise en ligne de la série des formulaires relatifs à l'exécution des marchés publics
Lire la suiteLa multiplication des survols de zones sensibles par des drones, à partir de l’automne 2014, a mis en évidence l’utilisation croissante de l’espace aérien par ces appareils et la difficulté des ... L'essor des drones aériens civils en France : enjeux et réponses possibles de l'Etat
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Lire la suiteProposition de loi n° 2793 visant à rendre accessibles à tous les tests de dépistage du Covid-19
Lire la suiteOutils RETEX du SDIS de Loire-Atlantique pour le suivi de l'activité COVID-19 dans les groupements
Lire la suitevisant à régulariser le plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Bas Chablais (1)
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Lire la suiteportant interdiction de la vente, du port et du transport d'engins pyrotechniques et d'artifices de divertissement
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