Quatre millions de français sont atteints du diabète et se voient excluent de certaines professions telles que sapeur-pompier, conducteur de train, marin, militaire, etc. En effet, le diabète ... Porposition de loi n° 1432 visant l’ouverture du marché du travail aux personnes atteintes de diabète
Lire la suitede biocontrôle, des produits à faible risque et des produits utilisables en agriculture biologique ». Le ministère de la transition écologique et solidaire veut aller encore plus loin puisqu’il s ... Objectif : Interdiction de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques dans tous les lieux de vie dès 2022
Lire la suiteRésumé : Cette circulaire précise la doctrine d'utilisation de l'informatique en nuage par l'État, introduite par la circulaire n° 6282-SG du 5 juillet 2021 relative à la doctrine d’utilisation de l ... Actualisation de la doctrine d'utilisation de l'informatique en nuage par l'État (« cloud au centre»)
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Bernard Jomier, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.) M. Bernard Jomier. Permettez-moi de ... pour jour, nous en sommes à plus de 90 % de Français – 53 millions – qui ont reçu au moins une première injection, parce que nous avons pris les mesures que nous jugions les plus efficaces pour élargir ... Question d'actualité au gouvernement n° 2206G de M. Bernard Jomier (Paris - SER) publiée dans le JO Sénat du 06/01/2022
Lire la suiteM. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes sur le fait que les ... Le recours à l'expertise nationale est un moyen efficace de faciliter la compréhension mutuelle du fonctionnement et des priorités politiques des États membres et des institutions européennes. Il ... Question écrite n° 20439 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 03/03/2016 - page 811
Lire la suiteLa direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie a publié les nouveaux formulaires relatifs à l'exécution des marchés publics. Il existe désormais 15 ... Mise en ligne de la série des formulaires relatifs à l'exécution des marchés publics
Lire la suitedu Comité européen des régions sur le thème «Union européenne de la santé: renforcer la résilience de l’UE»
Lire la suiteProposition de loi n° 2793 visant à rendre accessibles à tous les tests de dépistage du Covid-19
Lire la suiteOutils RETEX du SDIS de Loire-Atlantique pour le suivi de l'activité COVID-19 dans les groupements
Lire la suitePratiques de retour d'expérience en opération feux de forêt - Info DFCI n°67 - 12/2011
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