Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à créer une Haute Autorité pour le contrôle et l'évaluation des normes.
Lire la suiteLe candidat irrégulièrement évincé de l’attribution d’un contrat administratif est en droit de demander la réparation du préjudice qu’il estime avoir subi du fait des irrégularités ayant affecté la
Lire la suitepréfète de l'Aude - Mme ELIZEON (Sophie) NOR: INTA1924786D Décret du 9 octobre 2019 portant nomination du préfet du Territoire de Belfort - M. PHILOT (David) NOR: INTA1922261D Décret du 9 octobre 2019
Lire la suiteRetrouvez la synthèse de l'enquête 2013 réalisée par la direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) auprès des 98 services d'incendie et de secours (SDIS). Au 31
Lire la suitedu 10 mai 2022 portant nomination du sous-préfet d'Argelès-Gazost - M. TULEU (Fabien) NOR : INTA2213091D Décret du 10 mai 2022 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de l
Lire la suitedécembre 2022 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de l'Essonne - M. JUSSIEN (Narendra). NOR : IOMA2233329D Décret du 14 décembre 2022 portant nomination du sous-préfet de
Lire la suitemodifiant la décision d’exécution (UE) 2021/641 concernant des mesures d’urgence motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres
Lire la suiteRapport N° 72 (2019-2020) visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent (n° 331, 2018-2019).
Lire la suitePrésentation de la conférence n°5 - "Le dessin opérationnel à la BSPP : l'improbable histoire d'une ressource organisationnelle" par Xavier WEPPE, René DOSNE et Jérôme RIBEROT
Lire la suiteEtude prospective comparative de l’utilisation des tuyaux en écheveaux versus tuyaux en couronne en terme d’impact physiologique chez un binôme d’attaque (BAT) sapeurs-pompiers au SDIS 59
Lire la suite