lorsque la DECI fait appel à un réseau de transport ou de distribution d'eau, les investissements (ouvrages et aménagements) afférents demandés à la personne publique ou privée responsable de ce réseau sont
Lire la suiteitinéraires cyclables, les voies et espaces réservés au transport public et délimiter les zones qui sont ou peuvent être aménagées en vue de la pratique du ski et les secteurs réservés aux remontées mécaniques
Lire la suitetransports à énergie alternative, ces nouvelles motorisations ont vocation à prendre une place de plus en plus importante, dans le parc automobile. Le ministère de l'intérieur accompagne ce mouvement, en
Lire la suitepermet la mise en oeuvre d'un projet territorial à une échelle plus adaptée pour traiter des politiques locales d'urbanisme, d'habitat, de transport ou de protection de l'environnement, ainsi que de
Lire la suiteflamme ou d'explosion lors de la collecte, du stockage, du transport puis du traitement des déchets ménagers. Pour cette raison, les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement
Lire la suiterelevage de personne non suivi d'un transport sanitaire, ne fait pas l'objet d'un remboursement par la sécurité sociale. Les arrêtés des 24 avril et 5 mai 2009, relatifs à la mise en oeuvre des référentiels
Lire la suite(eau, électricité, transports, télécommunications) et a pour objectif de préparer les entreprises, intervenant dans ces secteurs, à connaître des situations d'urgence et à apporter à la population la
Lire la suiteressources en nourriture transportés sur le territoire de Wallis et Futuna depuis le 15 mars dernier. Cependant, au regard des dégâts considérables provoqués par le cyclone Tomas, un dispositif important d
Lire la suitelesquels la direction de la sécurité civile rembourse les frais engagés au cours d'une opération de secours au coût réel, sur présentation des factures (frais de transport et de restauration notamment
Lire la suiteprécisément les risques encourus par des véhicules qui leur sont souvent d'indispensables outils de travail ou de moyens de transport. Quoique le nombre brut de voitures brûlées n'ait donc à ce jour que peu de
Lire la suite