réunissait pour la première fois depuis le renouvellement, au printemps dernier, des conseils d'administration des SDIS et la publication de la loi du 20 juillet 2011 relative à l'engagement des sapeurs
Lire la suitele Congrès de Tours, celles qui concernent les enjeux du modèle français des secours retiennent l'attention : maillage territorial, engagement des secours et nouvelles menaces, organisation interne et
Lire la suitedépartemental d'incendie et de secours (SDIS) est fondé à demander à la justice le remboursement des frais engagés, a jugé la Cour de cassation. En l'espèce, en novembre 2011, un policier du commissariat de
Lire la suitede biocontrôle, des produits à faible risque et des produits utilisables en agriculture biologique ». Le ministère de la transition écologique et solidaire veut aller encore plus loin puisqu’il s’engage
Lire la suitetraduire par « la mise au point de solutions sûres et durables de façon compétitive, notamment via un engagement clair à garantir des fonds pour la recherche ». La résolution appelle ensuite de ses vœux « à
Lire la suitedans le monde des SP. Pour finir, le projet de loi de finance rectificative ouvre 12 millions d'euros de crédits de paiement et de crédits d'engagement au profit de la mission sécurité civile
Lire la suite’inscrit·es sur les listes électorale » ; - D’autre part, que les citoyens, eux-mêmes, puissent engager « l’initiative de présenter une proposition de texte de loi » et celle-ci ferait l’objet d’un soutien
Lire la suiteengagés dans la toute nouvelle réserve citoyenne métropolitaine de Bordeaux Métropole lancée en cette fin du mois de juin. « Un dispositif unique à l’échelle d’une métropole », souligne Alexandre Rubio
Lire la suiterisques d’incendie. Ces contraintes s’imposent au moment de la construction de l’ERP puis tout au long de son exploitation. La violation de ces règles peut engager les responsabilités civile et/ou pénale de
Lire la suite; évaluation de l’action publique dans nos territoires, engagés dans les réformes successives de l’administration territoriale de l’État et dans la mise en œuvre de la décentralisation ; enquêtes administratives
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