mars à midi, il est utile de mesurer les effets juridiques du covid-19 sur l’activité économique et plus particulièrement sur le droit des contrats." (la suite dans le lien)
Lire la suite’électricité produite par l’énergie solaire ou éolienne n’étant pas toujours disponible en quantité suffisante ». Les députés mettent en avant des technologies de stockage bien connues telles que le stockage par pompe
Lire la suitemesure qu’ils détruisent des écosystèmes entiers. Il salue les acteurs de la sécurité civile qui sont mobilisés au quotidien pour prévenir et lutter contre ces incendies, parfois au prix de leur vie
Lire la suiteles personnes physiques et morales puissent être couvertes par leur assurance des risques épidémiques et sanitaires. En outre, ils proposent « l'inscription du principe de couverture du risque
Lire la suiteen montagne interviennent « dans des zones escarpées et dans les plus brefs délais » accompagnés d’un médecin du SAMU et d’un hélicoptère de la sécurité.
Lire la suitedépartement, riche en forêt (103 000 hectares) s’est doté « d'un plan de protection des forêts contre les incendies, de dispositifs pare-feu installés en forêts », et peut compter sur les sapeurs-pompiers qui
Lire la suiteconfiance ne peut aboutir sans un minimum de transparence. L’institution propose la création d’un comité de contrôle comprenant des parlementaires, des chercheurs et des citoyens-experts (recommandation n° 1
Lire la suite. ZIMET (Joseph) (NOR: INTA2020196D) Décret du 3 septembre 2020 portant cessation de fonctions du préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet du Val-d'Oise - M. JALLET (Sébastien) (NOR: INTA
Lire la suite-France » NOR : IOME2219689A Arrêté du 5 juillet 2022 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche NOR : IOME2219768A
Lire la suiteDécret du 14 octobre 2022 portant cessation de fonctions du sous-préfet chargé de mission, sous-préfet à la relance auprès du préfet des Ardennes - M. BUFFARD
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