-directeur des services d'incendie et des acteurs du secours à la direction des sapeurs-pompiers de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises au ministère de l'intérieur, pour une
Lire la suitemoins d'une certaine autonomie, en particulier dans les pays qui ont confié l'instruction des affaires pénales au ministère public.
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Lire la suitesusceptibles d'être concrétisés par une directive". Petites affiches, 12 mars 2010 n° 51, p. 3
Lire la suitedémontre la dégradation progressive de la situation sociale, la crise est loin d'être finie dans la mesure où ce sont quelques-uns des fondements mêmes de la mondialisation qui sont en jeu. Sur la base de ce
Lire la suitea assuré la mise en cohérence. Le rapport présente également, pour l'année 2009, de manière détaillée, l'activité de la Cour de cassation ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d'elle.
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Lire la suited’Aytré, Boyarville et Charron ».
Lire la suite’indemnisation des catastrophes naturelles pour améliorer la prise en charge des désordres causés par les phénomènes de sécheresse et de réhydratation des sols, et précise les modalités particulières de l’expertise d
Lire la suiteeuropéen sur l’intelligence artificielle » ainsi que la découverte par le grand public des systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG) – tels que le service ChatGPT – fait réagir la scène
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