Publication d'un guide relatif au plan de prévention des risques littoraux ... Guide relatif au plan de prévention des risques littoraux
Lire la suitecontribuer à la rédaction de partage d’expérience pour favoriser l’amélioration des guides de doctrine. Le Préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises A. THIRION ... opérationnelles souvent spécifiques. Regroupant les éléments de réponse opérationnelle essentiels, ce guide présente les milieux effondrés ou instables et leurs dangers majeurs, offrant ainsi aux premiers ... Guide de doctrine opérationnelle - interventions en milieux effondrés ou instables
Lire la suiteLe groupe de travail national RETEX a produit un guide méthodologique dans l’objectif d’accompagner les agents dans la mise en œuvre d’une démarche de retour d’expérience au sein de leur SIS. Ce ... Guide méthodologique du retour d'expérience pour les SIS
Lire la suiteL'Agence européenne des produits chimiques a édité deux guides simplifiés: l'un à destination des utilisateurs en aval, énonçant leurs rôles et leurs obligations, l'autre relatif aux exigences à ... REACH : mise en ligne de guides simplifiés sur la réglementation
Lire la suiteMatériels utilisables en cas de sauvetages et de mises en sécurité, techniques opérationnelles à mettre en œuvre et conditions de sécurité à respecter... Cette 2e édition du guide de techniques ... Guide de techniques opérationnelles : sauvetages et mises en sécurité
Lire la suite, notamment avec les autres unités du mécanisme de protection civile de l’Union européenne. Ce guide de techniques opérationnelles présente l’ensemble des capacités que les USAR peuvent mettre en œuvre dans ... Guide de techniques opérationnelles - secours en milieux effondrés ou instables
Lire la suiteGestion de crise cyber et résilience des SI / Guides ANSSI
Lire la suiteQuestion au Ministre sur Dérogations aux règles d'accessibilité des ERP : conséquences juridiques de la décision du 21 juillet 2009 du Conseil d'État ... établissements recevant du public (ERP), des bâtiments d'habitation et des installations ouvertes au public. En effet, au travers de ce texte, le Gouvernement avait étendu aux constructions neuves les
Lire la suiteRégime de sanctions en cas de non respect de la compétence de la commission de sécurité vis-à-vis des ERP ... établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R. 123-2 du code de la construction et de l'habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs
Lire la suite[La Gazette des Communes] Incendie en Alsace : ce que dit la loi sur les ERP accueillant des personnes en situation de handicap
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