ont conclu un grand nombre d'accords autonomes au niveau européen, qu'ils mettent eux-mêmes en œuvre, et d'autres accords, qui sont transformés en actes législatifs contraignants. Le dialogue social
Lire la suitePrésentation du Projet de mutualisation organisationnelle autour du retour d'expérience : l'exemple de la région Grand Centre (Cdt Lacroix et Cdt Malassigné)
Lire la suiteNote de l'ANSES relative aux consignes en cas d'incendies de végétation de grande ampleur pour la protection de la santé des populations
Lire la suitePremier ministre, je vous adresse tout d'abord mes meilleurs vœux, des vœux de concorde, car plus que jamais il faut rassembler les hommes et les femmes de ce monde pour faire face à la pandémie et, au
Lire la suiteProposition de résolution n° 512 tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de
Lire la suitescénarios d’évolution du climat et de ses conséquences prévisibles sur la ressource en eau et les milieux aquatiques comme sur l’agriculture, le rapport propose sept grandes recommandations en s’appuyant sur
Lire la suiteportant agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
Lire la suiteportant agrément d'un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
Lire la suiteportant agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
Lire la suiteportant agrément d'un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
Lire la suite