; - une relative stabilisation des dépenses réelles de fonctionnement qui vont évoluer de 3,2 % à 3,5 % en moyenne sur les années 2010 à 2012 ; - un rythme d’évolution et notamment de la masse salariale
Lire la suite.asp Dossier http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/reforme_collectivites_territoriales.asp Roumanie - Protection et sécurité civiles dans les cas d'urgence (projet de loi) : autorisant l
Lire la suiteaux loisirs. Téléchargement Conseils de prudence pour la prévention des accidents liés aux loisirs 1.87 Mo Bien que le nombre d'accidents de la vie courante soit en diminution depuis le début des
Lire la suiteactivité." Autre source de préoccupation : les conséquences financières d'un tel statut, puisque le droit fiscal français s'appliquerait, imposant des charges sociales sur son salaire de travailleur
Lire la suiteles pompiers qui, par la voix du président de la FNSPF, le colonel Richard Vignon, ont exprimé leur inquiétude sur l'avenir du volontariat. Ils redoutent en effet que les possibilités d'intervention des
Lire la suiteCe dossier présente les origines du traité de Lisbonne, son processus d’élaboration et d’adoption, ainsi que ses apports institutionnels. Parmi les différentes analyses relatées, la conférence
Lire la suitePar une lettre de mission du 19 mai 2010, la ministre de la santé et des sports a saisi l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) d'une mission sur la gestion du risque. Cette mission
Lire la suitedépartemental d'incendie et de secours (SDIS) est fondé à demander à la justice le remboursement des frais engagés, a jugé la Cour de cassation. En l'espèce, en novembre 2011, un policier du commissariat de
Lire la suiteProposition de loi, adoptée par le sénat, pour le maintien des compétences« eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes et des communautés d
Lire la suitede l’Asie, principalement présente dans le nord de l’Inde, en Chine et dans les Montagnes d’Indonésie. L’espèce s’est très bien adaptée à nos climats et prolifère de façon incontrôlée. Introduit dans
Lire la suite