de l’Asie, principalement présente dans le nord de l’Inde, en Chine et dans les Montagnes d’Indonésie. L’espèce s’est très bien adaptée à nos climats et prolifère de façon incontrôlée. Introduit dans
Lire la suite. Rappelons que le gros problème d’application se rapportait à la structure fonctionnelle et opérationnelle au sein des différents cadres d’emplois de la fonction publique territoriale, et cela notamment pour
Lire la suite'Hebdo juridique ou les autres lettres d'information du PNRS ? >CLIQUEZ-ICI< . Vous souhaitez écrire dans la veille juridique ? Envoyez vos propositions à cerisc@ensosp.fr . La veille juridique est proposée
Lire la suite? >CLIQUEZ-ICI< . Vous souhaitez que vos collaborateurs reçoivent l'Hebdo juridique ou les autres lettres d'information du PNRS ? >CLIQUEZ-ICI< . Vous souhaitez écrire dans la veille juridique ? Envoyez
Lire la suiteLe projet vise à modifier le Code général des Impôts (art. 200 et 238bis) ainsi que le Code de l’environnement (art. L 163-3) afin d’encourager, par des mécanismes
Lire la suite"La mesure 46 réaffirme l’importance d’associer davantage les collectivités locales dans la prise en charge des personnes radicalisées et de leur famille, en collaboration avec les
Lire la suiteLe projet de loi vise à ratifier quatre ordonnances prises sur le fondement de l’article 11 de la loi du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid‑19 : - ordonnance n° 2020
Lire la suitelettres d'information du PNRS ? >CLIQUEZ-ICI< . Vous souhaitez écrire dans la veille juridique ? Envoyez vos propositions à cerisc@ensosp.fr . La veille juridique est proposée par le Centre d
Lire la suite! ---------- Vous souhaitez télécharger les anciens numéros ? >CLIQUEZ-ICI< . Vous souhaitez que vos collaborateurs reçoivent l'Hebdo juridique ou les autres lettres d'information du PNRS
Lire la suiteLe Haut Conseil pour le Climat (HCC) est une instance indépendante créée en 2019 qui est chargée d'orienter, par des avis et des recommandations, les politiques et mesures publiques pour réduire les
Lire la suite