effective de ce facteur de risques pour la sécurité de l’ensemble des usagers de la route. La présente proposition de résolution a pour objectif d’inviter le gouvernement à envisager des perspectives et à
Lire la suite"L’objectif de ce guide (PDF - 883 Ko) est d’encourager acheteurs et titulaires de contrats de la commande publique (marchés publics et concessions) à régler leurs différends à l’amiable grâce aux
Lire la suiteoccasion, la fonction publique réaffirme son engagement en matière de lutte contre les discriminations liées à l’orientation sexuelle et à l’identité de genre et souhaite rappeler la politique d’inclusion et
Lire la suiteofficiellement reporté, même si l’administration continue d’œuvrer. En revanche, celui sur la prévention de la délinquance est bel et bien mort-né." Par Frédéric Fortin , Épique communication pour Localtis
Lire la suiteaux acteurs du territoire ; 6° Élargir et diversifier les conditions d’accueil du public. Ce document qui se veut « non-prescriptif » vise à être un référentiel, un guide au service « des femmes et
Lire la suite, les agents publics sont limités dans leur liberté d’expression : c’est le devoir de réserve. A l’heure où l’actualité se polarise sur les débats de société autour des élections, retour sur cette
Lire la suiteNotice : le présent arrêté est pris en application des articles R. 2196-1, R. 2196-4 et D. 2396-2-1 du code de la commande publique. Il modifie l'arrêté du 22 décembre 2022 afin de préciser que les
Lire la suiterelatives aux modifications et aux données d'exécution qui se rapportent aux contrats de concession conclus avant le 1er janvier 2024 sont transmises et publiées dans les conditions fixées par cet arrêté.
Lire la suitehéliporté médicalisé. Ce mode de transport aérien permet aux citoyens de bénéficier d’une meilleure prise en charge dans l’accès aux soins médicalisés d’urgence. Il a fait ses preuves puisqu’il est, de plus
Lire la suitePlan national d’actions pour l’égalité des droits, contre la haine et les discriminations anti-LGBT+ 2020-2023 au bénéfice des usagers du service public et des agents publics.
Lire la suite