Présence permanente d'un hélicoptère de la sécurité civile dans le département de la Lozère ... M. Alain Bertrand appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur la nécessité d'organiser la présence à l'année d ... Question orale sans débat n° 1496S de M. Alain Bertrand (Lozère - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 24/11/2011 - page 2954 ... La question a été retirée pour cause de fin de mandat
Lire la suite'ENSOSP 2014, ces journée sont l’occasion de réunir les responsables administratifs et financiers des SDIS afin d’évoquer des sujets en liens avec leur actualité. Cette année le thème de la rencontre est : La ... L'ENSOSP a le plaisir de vous informer des prochaines rencontres des responsables administratifs et financiers des SDIS, organisée les mardi 20 et Mercredi 21 octobre 2015 à Aix
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Lire la suiteLe vif succès que connaissent ces rencontres, depuis 2008, incite la BSPP à poursuivre l’expérience. Ayant pour objectif de promouvoir les idées novatrices et d’échanger les retours d ... BSPP : MOBILITÉ : FREIN OU LIBERTÉ POUR LES ACTEURS DE LA SÉCURITÉ CIVILE ... Dans un contexte d’interopérabilité grandissante des acteurs de la sécurité civile, cette année des intervenants des différents ministères seront associés à ces échanges. La première journée se ... BSPP : La brigade de sapeurs-pompiers de Paris organise les journées « innovation - recherche »
Lire la suiteAvec l'adoption de l'article 115 de la loi de finances pour 2011, le législateur est récemment venu mettre un terme à un débat juridique sur la prise en compte des jours de congé maladie dans le ... On rappellera que pour ce qui concerne la fonction publique territoriale, les règles relatives au temps de travail sont précisées par le décret n° 2000-815 du 25 août 2000, relatif à l
Lire la suiteMarilyn LAFONTAINE (SDIS 972) Commandant Frédéric MORA (SDIS 06) Commandant Christian TOSI (SDIS 83) Résumé des auteurs : " Le modèle de la Sécurité Civile française repose sur une étroite ... A la Une ... Photo à la Une ... Mémoire FAE chef de groupement ... Mémoire FAE chef de groupement, promotion 2021/01 - Pactes capacitaires : vers une mise en synergie durable des forces de la Sécurité Civile face à la complexité des risques contemporains ? -
Lire la suiteDeux récents arrêts de la Cour administrative d'appel de Marseille illustrent les modalités d'appréciation par le maire de la sécurité des usagers avant de délivrer un permis de construire. ... la sécurité publique. Le juge précise en outre que, contrairement à ce que fait valoir le requérant, la commune n'est pas tenue de consulter à nouveau le service départemental d'incendie et de secours ... Légalité administrative : octroi ou refus de permis de construire
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... lutte contre le dérèglement climatique » ; - l’instauration d’un Défenseur de l’environnement ; - réduire la vitesse sur les autoroutes de 130 km/h à 110 km/h dès 2021 ; - interdire dès 2025 la ... -ICI< . Vous souhaitez écrire dans la veille juridique ? Envoyez vos propositions à cerisc@ensosp.fr . La veille juridique est proposée par le Centre d'études et de recherches interdisciplinaires sur la ... est ainsi notamment de la liberté de circulation, de réunion, de manifestation et d'entreprendre, qui sont abolies par le confinement. Or, à la différence du régime prévu par la loi de 1955, la ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Réponses ministérielles / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Réponses
Lire la suitedes risques de sécurité civile Partenaire : Université de Haute-Alsace L’existence de multiples risques appelle les acteurs de la sécurité à redoubler de vigilance. Risques majeurs et risques
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