"L’objectif de ce guide (PDF - 883 Ko) est d’encourager acheteurs et titulaires de contrats de la commande publique (marchés publics et concessions) à régler leurs différends à l’amiable grâce aux
Lire la suiteoccasion, la fonction publique réaffirme son engagement en matière de lutte contre les discriminations liées à l’orientation sexuelle et à l’identité de genre et souhaite rappeler la politique d’inclusion et
Lire la suiteofficiellement reporté, même si l’administration continue d’œuvrer. En revanche, celui sur la prévention de la délinquance est bel et bien mort-né." Par Frédéric Fortin , Épique communication pour Localtis
Lire la suiteLe Recueil statistique 2012 de la CNRACL mis en ligne début février 2014, donne une image précise des flux d’entrée (ouvertures de droit) et de sortie (décès), du stock et de l’évolution de la
Lire la suite, sans que leur responsabilité puisse être engagée par cette révélation ». Aux termes de l'article L. 820-7 du même code, le non-respect de cette obligation est sanctionné pénalement d'une peine de cinq
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Lire la suiteen place depuis le mois d'octobre dernier. Il reste encore beaucoup à faire. Très concrètement, monsieur le ministre, la question qui se pose aujourd'hui est de savoir si nous sommes prêts pour l ... climatique. Vous avez bien évidemment cité le Maine-et-Loire, mais je pense aussi à la Sarthe ou aux monts d'Arrée. (M. Michel Canévet et Mme Françoise Gatel le confirment.) Depuis le 28 octobre dernier, date
Lire la suiteces patients en attente d'hospitalisation, laissant peu de places disponibles aux personnes souffrantes qui attendent plusieurs heures sur des brancards. Les personnes âgées sont aussi souvent
Lire la suite. Ces derniers mois, des problèmes d'approvisionnement en matériel et médicaments sensibles (anesthésiques, anticancéreux, antirétroviraux, antiallergiques...) ont augmenté du fait de rupture de stock
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