"Les cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels bénéficient désormais de la même structure de carrière que celle des cadres territoriaux de santé paramédicaux..." La ... "Les cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels en 10 questions"
Lire la suiteLa cour administrative d’appel de Bordeaux a reconnu, le 24 janvier 2013, la responsabilité de l’État dans l’explosion de l’usine AZF à Toulouse du fait d’une carence de ses services dans leur ... LA RESPONSABILITE DE L’ÉTAT RECONNUE DANS L’EXPLOSION DE L’USINE AZF
Lire la suiteLe Recueil statistique 2012 de la CNRACL mis en ligne début février 2014, donne une image précise des flux d’entrée (ouvertures de droit) et de sortie (décès), du stock et de l’évolution de la ... Recueil statistique 2012 de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Lire la suiteLa proposition de loi déposée par Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, adoptée le 14 février 2012 par les députés, vise à répondre aux difficultés de mise en œuvre ... PROPOSITION DE LOI VISANT A ASSOUPLIR LES REGLES RELATIVES A LA REFONTE DE LA CARTE INTERCOMMUNALE
Lire la suiteLe Conseil constitutionnel a décidé qu'étaient contraires à la Constitution les dispositions suivantes de la LOPMI : - les mots « Lorsque l’objet de l’acquisition ou de la transmission est ... Loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur [Non conformité partielle]
Lire la suiteDepuis un an, les hommes du service d’incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon, dit « service départemental et métropolitain d’incendie et de secours » (SDMIS ... Les caméras de la ville de Lyon au service des pompiers
Lire la suiteCe document contient la synthèse des différentes conférences, des ateliers et de la table ronde du colloque. JOUR 1 : Conférence 1 : RETEX de l’accident de l’A320 de la Germanwings (Colonel HC E ... Rapport de synthèse des conférences, des ateliers et de la table ronde (ENSOSP)
Lire la suitecommunautaires. Eligibilité aux élections municipales Alors qu’un certain nombre de fonctions de direction au sein du conseil régional et du conseil général empêchaient la personne concernée de se présenter aux ... Le pompier chef de centre ou chef de groupement et les élections municipales
Lire la suiteLa Commission européenne propose une enveloppe de près de 530 millions d'euros de soutien financier supplémentaire au titre du Fonds de solidarité de l'UE (FSUE). Cette somme destinée à 17 États ... Communiqué de presse de la Commission européen - 11/03/2021
Lire la suiteLa Commission européenne anticipe le risque de feux de forêts cet été. Elle a financé « l'achat, par le gouvernement suédois, de deux nouveaux avions de lutte contre les incendies qui seront ... L'action de la Commission européenne en matière d'incendies de forêts
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