de collectivités territoriales pour les questions qui lui sont spécifiques. Elle pourra aussi décider la création de groupes de travail thématiques. Le secrétariat de cette conférence sera assuré par
Lire la suiteadministratives adoptées en application des dispositions contestées sont placées sous le contrôle de la juridiction administrative à qui il appartiendra, le cas échéant, de s'assurer que les mesures qui pourraient
Lire la suiteétablissements publics nationaux et aussi des collectivités territoriales qui en feront la demande. Attendu depuis plusieurs mois, ce service s'inscrit dans la mouvance de l'Open Data qui a pour finalité d'assurer
Lire la suitede nature pénale, mais des instruments administratifs spécifiques faisant partie intégrante d'un régime spécifique d'aides européennes et destiné à assurer la bonne gestion financière des fonds publics
Lire la suitesociale est assuré par les cotisations sociales payées par les employeurs et les salariés, par la contribution sociale généralisée (CSG), ainsi que par diverses contributions et taxes.
Lire la suite, que les actes médicaux et les soins liés à la Covid-19 seront couverts intégralement, dans la limite des tarifs de responsabilité, par la prise en charge conjointe de l'assurance maladie.
Lire la suite-2025). Ces missions sont déclinées en six thématiques : 1° Priorités transversales : travailler en réseau, professionnaliser les missions, consolider l’échelon intra-départemental ; 2° Assurer le pilotage
Lire la suiteintérieure et précise les deux objectifs de ces contrats : « d’une part, assurer la protection et la sécurité des personnes, des biens, de l’environnement et du patrimoine informationnel par une analyse
Lire la suitevolets : 1. « Assurer l’égalité des citoyens dans l’accès aux droits humains, aux biens communs et aux services publics » 2. « Lutter contre la vie chère et de développer l’économie locale écologique en
Lire la suiteGuillaud (SDIS 73) + support de synthèse du groupe de participants Atelier 2 : Elaborer un PEX et assurer sa diffusion animé par le Cne Xavier Laffrat (ENSOSP) et le Cne Paul-Edouard Laurain (SDIS 77
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