secours en matière de protection civile. Il assure la coordination des interventions de secours afin d'apporter un soutien rapide et d'aider un pays (aussi bien dans l'Union européenne qu'en dehors de celle
Lire la suiteet mettre en oeuvre les principes du développement durable : assurer l'épanouissement des êtres humains, s'appuyer sur de nouveaux modes de consommation et de production plus durables, respecter les
Lire la suite'issue de trois mois d'investigations, ce rapport de la mission d'information formule 92 propositions afin d'assurer une intégration effective de la culture du risque dans la gestion du littoral et de
Lire la suitele poids de l’administration, tout en assurant une compétition juste et des résultats optimum. La Commission veut également sécuriser les procédures, pour éviter tout risque de conflit d’intérêt, de
Lire la suitede collectivités territoriales pour les questions qui lui sont spécifiques. Elle pourra aussi décider la création de groupes de travail thématiques. Le secrétariat de cette conférence sera assuré par
Lire la suiteadministratives adoptées en application des dispositions contestées sont placées sous le contrôle de la juridiction administrative à qui il appartiendra, le cas échéant, de s'assurer que les mesures qui pourraient
Lire la suiteétablissements publics nationaux et aussi des collectivités territoriales qui en feront la demande. Attendu depuis plusieurs mois, ce service s'inscrit dans la mouvance de l'Open Data qui a pour finalité d'assurer
Lire la suitesociale est assuré par les cotisations sociales payées par les employeurs et les salariés, par la contribution sociale généralisée (CSG), ainsi que par diverses contributions et taxes.
Lire la suitetitre, l'essentiel du rapport français est consacré aux mesures prises pour assurer la sûreté des réacteurs électronucléaires ; toutefois, la France a souhaité élargir le domaine couvert par ce sixième
Lire la suiteGuillaud (SDIS 73) + support de synthèse du groupe de participants Atelier 2 : Elaborer un PEX et assurer sa diffusion animé par le Cne Xavier Laffrat (ENSOSP) et le Cne Paul-Edouard Laurain (SDIS 77
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