n'a cessé d'être réévaluée. La municipalité de Bassens a donné aux habitants l'assurance qu'ils n'auraient pas à prendre en charge le diagnostic de leur logement ni à verser de contribution financière ... 'une part, garantir la protection des salariés et, d'autre part, assurer que le développement de ces entreprises sera rendu possible par le PPRT lorsque les conditions de sécurité sont réunies.
Lire la suite'inscrit dans le temps long. Les agents ONF y ont toute leur place. Seuls ces agents peuvent avoir la connaissance fine du terrain et l'expertise. Ils ont en réalité de moins en moins les moyens de le faire et d'assurer ... 'ONF et la FNCOFOR vont s'engager dans une convention arrêtant leurs engagements réciproques sur 2021-2025. Par ailleurs, sur la base d'une comptabilité analytique réformée, l'ONF va assurer une
Lire la suitede simplifier le fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administratives, pendant l'état d'urgence sanitaire, dans l'ambition de limiter les déplacements et d'assurer la
Lire la suitecirculant sans personne à bord et opérés par un télépilote, à la captation, à l’enregistrement et à la transmission d’images aux fins d’assurer : 1° La prévention des risques naturels ou technologiques ; 2
Lire la suite, que les actes médicaux et les soins liés à la Covid-19 seront couverts intégralement, dans la limite des tarifs de responsabilité, par la prise en charge conjointe de l'assurance maladie.
Lire la suitedélimitation d’une zone dangereuse, les travaux effectués par les personnes publiques en qualité de maitre d’ouvrage destinés à assurer la protection des personnes peuvent être entrepris sans que soient
Lire la suite’obtention du permis de conduire ". Pour eux, la formation aux premiers gestes de secours est primordiale ; " elle assure un rôle préventif auprès des candidats aux permis de conduire ". ---------- Article
Lire la suite» (recommandations n° 4, 5 et 6). Enfin, la Commission recommande de prévoir des garanties supplémentaires afin d’assurer une meilleure protection des données personnelles (recommandations n° 8, 9, 10 et 11).
Lire la suite’après 2020". Elle considère que le budget nécessaire à son fonctionnement devrait être d'au moins 1,4 milliards d'euros. De plus, afin d'assurer une transparence sur l'utilisation des fonds européens, "les
Lire la suitene peut pas violer, sous le prétexte d’assurer l’ordre public, les droits et libertés de ses administrés », à charge pour le juge de veiller à l’équilibre entre les exigences respectives de l
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