Présentation du RETEX de l'intervention du cours Lafayette le 28/02/2008 (Colonel Delaigue)
Lire la suitecoordonnateur pour l'élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Mers-les-Bains-Le Tréport. NOR : MICC2409123A
Lire la suitedes Adrets de L’Estérel, leurs craintes face aux problèmes de gestion qu’engendrent ces plans pour les petites communes. Depuis la loi Barnier du 2 février 1995 sur la prévention des risques naturels ... Incendie et secours: Plans de prévention des risques d’incendies de forêt (PRIF): les maires des 17 communes du Var concernées craignent que leurs communes soient étouffées par la charge de l'investissement
Lire la suiteFace à l'augmentation des noyades accidentelles en particulier dans le domaine maritime, il est proposé "de renforcer, d’une part, la prévention de ce type d’accident, mais également les sanctions à ... Proposition de loi visant à renforcer la prévention et les sanctions en matière de lutte contre les noyades accidentelles
Lire la suite« […] afin de couvrir les pertes d’exploitations comme c’est déjà le cas dans le cadre d’une catastrophe naturelle définie à l’article L. 125‑1 du code des assurances, et pour permettre une ... Proposition de loi n° 2991 portant création d'une taxe sanitaire et du fonds de prévention sanitaire
Lire la suiteZoom sur la conférence de presse du mardi 14 janvier 2014 ... (ce nombre) soit le même dans quelques années », a-t-il ajouté. Une déclaration qui intervient juste après l'adoption du premier texte des lois de décentralisation créant les métropoles. Le
Lire la suiteLoi Fauchon : il faut remettre l'ouvrage sur le métier ! Par J.-P. Vial, AJ pénal 2012 p. 84 ... À en croire les statistiques dévoilées par les deux derniers rapports de l’observatoire SMACL des risques juridiques des collectivités territoriales, le législateur aurait atteint son objectif d
Lire la suite. Dix ans après la réforme des réserves militaires, quelques années après l'émergence de réserves civiles, la commission a souhaité savoir dans quelle mesure les pouvoirs publics pourront s'appuyer sur ... Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Lire la suiteRapport d'information de M. Alain ANZIANI, fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia n° 647 tome I (2009-2010) - 7 juillet 2010 ... de constats, évalué les premières mesures d'urgence arrêtées par le Gouvernement et identifié les pistes de réflexion qu'elle a souhaité approfondir en vue de l'établissement de son rapport final. A l ... Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames
Lire la suiteArrêté du 16 décembre 2019 portant désignation du préfet coordonnateur de deux sites Natura 2000 Etournel et défilé de l'Ecluse (zone de protection spéciale et zone spéciale de conservation)
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