en papier pour lutter contre les fumées qui se dégageaient de l'incendie. Nombre d'entre eux ont souffert de maux de têtes et de vomissements. Ils demandent une augmentation des effectifs et un ... les secteurs urbains sensibles (points de regroupement, itinéraires sécurisés et règles d'engagement adaptées, avec notamment l'appui éventuel de la police ou de la gendarmerie) ; la mise en place d'un
Lire la suiteRetours des personnels communaux en autorisation spéciale d'absence ... aide aux communes et abroger le retour par les intéressés eux-mêmes des employés dits ASA en exigeant un contrôle par la médecine du travail qui posera la date de retour au travail et de la vaccination ... personnels absents en exigeant un contrôle médical et une vaccination pour fixer la date de leur retour, et, secondement, de rétablir les prorogations des contrats uniques d'insertion pour tous les publics ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteparticipants JOUR 2 : Conférence 2 : Mme Janine ROGALSKI, Directeur de recherche CNRS honoraire Université Paris 7 : Un modèle pour l’action et le retour d’expérience : la boucle de gestion des environnements ... Rapport de synthèse des conférences, des ateliers et de la table ronde (ENSOSP)
Lire la suiteMme Martine Aurillac attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur afin de connaître les statistiques des accidents en ski et plus particulièrement sur ceux qui ont lieu hors ... technique et physique, et tenir compte des drapeaux indiquant les niveaux de risques d'avalanche. Ils doivent également s'équiper d'un appareil émetteur-récepteur de recherche de victime d'avalanche (ARVA) et ... Question N° : 76557 de Mme Martine Aurillac ( Union pour un Mouvement Populaire - Paris ) publiée au JO le : 13/04/2010 page : 4182
Lire la suiteégalement au risque inondation en d'autres saisons. Compte tenu de l'impact du dérèglement climatique et de l'inégale exposition des territoires, la question d'un recours accru à la solidarité nationale se ... ministère de l'Intérieur et des Outre-mer. L'IGA a mené ses travaux en y associant toutes les parties prenantes. Elle relève notamment que le développement d'un volet maîtrise de la dépense est à encourager ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 16/03/2023
Lire la suitemissions qui concernent tous les territoires métropolitains et ultramarins. Ces travaux sont constamment en résonance avec l’actualité la plus immédiate : retours d’expérience des grandes crises ... Rapport d'activité de l'IGA
Lire la suite'indemnisation des catastrophes naturelles. En effet, les discussions semblent s'orienter vers trois points notamment qui suscitent d'importantes réserves des associations de sinistrés : premièrement, la ... catastrophe naturelle et d'encourager les comportements de prévention, en maintenant un haut, niveau de protection des assurés dans le cadre de la solidarité nationale. En 2005, la mission inter ... Question écrite n° 09393 de Mme Évelyne Didier (Meurthe-et-Moselle - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 02/07/2009 - page 1647 ... Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi publiée dans le JO Sénat du 06/08/2009 - page 1942
Lire la suitenouveau signal d'alarme qui lui est adressé ? Aussi lui demande-t-il une nouvelle fois comment le Gouvernement compte répondre aux besoins et attentes des citoyens en assurant notamment une égalité d ... Gouvernement fait de la rénovation du lien entre l'administration et ses usagers une priorité d'action. Cette rénovation concerne l'ensemble des usagers, au premier rang desquels les personnes handicapées. Un ... Question N° : 104242 de M. Christian Eckert ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Meurthe-et-Moselle ) publiée au JO le : 05/04/2011 page : 3283
Lire la suiteResponsabilité personnelle des élus et protection des personnes face aux risques climatiques ... risques climatiques. Alors que l'État peine à assurer ses missions d'ingénierie publique et de conseil, les collectivités locales vont se voir confier une nouvelle compétence : la gestion des milieux ... cohérente pour répondre à ce problème important d'organisation. D'ailleurs, les expériences récentes à l'occasion des événements météorologiques qui ont marqué les années 2013, 2014 et 2015, sur le littoral ... Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat publiée dans le JO Sénat du 14/04/2016 - page 1593
Lire la suiteStatut et recrutement des sapeurs-pompiers volontaires ... les sapeurs-pompiers et les acteurs économiques a été remis au ministère de l'intérieur en mars 2018. Il décline des préconisations, et notamment un recrutement autour du secours d'urgence aux ... intégrant les jeunes venant de tous les horizons ; fidéliser et mettre le sapeur-pompier volontaire au cœur du dispositif, en prenant en compte les compétences individuelles et les contraintes et les
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