contexte général. C’est pourquoi toute personne en charge de responsabilités importantes devrait entretenir une juste curiosité afin de posséder tous les éléments nécessaires lui permettant d’éviter des
Lire la suiteElle s’appuie sur un crédit, une influence, un pouvoir dont jouit quelqu'un du fait de sa valeur, de son expérience, de sa position dans la société, dans le domaine des institutions ou encore dans
Lire la suitemembres de cette organisation. Dès lors, étant suffisamment rassurés et reconnus, les acteurs du groupe feront tout naturellement preuve, d’une part, de motivation par rapport au travail et aux objectifs et
Lire la suiteinhérents à notre société. Les sapeurs-pompiers sont concernés à plusieurs titres : en tant que citoyens engagés, en tant qu’intervenants lors des nombreux crises climatiques qui se succèdent et en tant que
Lire la suite, relative à la mise en oeuvre de la politique interministérielle en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes : JO 24 août 2012, p. 13761) mais encore et surtout, que « la dimension des droits des
Lire la suite’accord du gouvernement, à atteindre un moyen terme entre le projet d’origine et le texte voté par le Sénat. Et ont parfois, de ce fait, mis en place des mécanismes d’une grande complexité. C’est le cas, par
Lire la suiterétablissement destinés aux ressortissants de pays tiers séjournant ou résidant légalement sur le territoire des États membres pendant la pandémie de COVID-19 (certificat vert numérique) (COM(2021)0140 — C9
Lire la suiteLe 7 janvier 2014, la chambre criminelle avait déjà jugé dans la même affaire que constituait « un procédé déloyal de recherche de preuves » la sonorisation des geôles de deux gardés à vue (Cass ... été placés en garde à vue. Sur le fondement des articles 706-92 à 706-102 du Code de procédure pénale , le magistrat instructeur avait autorisé par ordonnance la mise en place d'un dispositif de
Lire la suitePréambule de la Constitution du 27 octobre 1946 stipule que « La Nation proclame la solidarité et l'égalité de tous les Français devant les charges qui résultent des calamités nationales. » Il est à noter
Lire la suiteM. Alain Bertrand appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur la nécessité d'organiser la présence à l'année d
Lire la suite