Des pompiers américains hôtes du Sdis de Haute-Corse ... Ils viennent d'Arizona et d'Alabama. Ils étaient sur le terrain un 11 Septembre de triste mémoire. A Oklahoma-City. Lors des ouragans Sandy et Katarina. Dave Christenson, Marc Rounsaville et Bob
Lire la suitePar Soicic MARIE - Revue de droit immobilier 2012 p. 68 ... L’établissement public foncier (EPF) est désormais une figure familière dans le paysage de l’action foncière. Initialement étatique, elle a, après la décentralisation, également pris une forme
Lire la suiteFaut-il instaurer un « permis de nager » ? ... D’après la dernière enquête Noyades de Santé publique France, 1 119 noyades accidentelles pour la période du 1er juin au 31 août 2021. Cela nous interpelle sur les modes d’apprentissage de la
Lire la suiteDossier dans le dernier numéro de l'AJDA ... L'AJDA, dans son n° 10/2010, consacre un dossier aux formes et procédures en droit public, dont les articles suivants : - Gweltaz Eveillard, L'application de l'article 6 de la Convention
Lire la suiteSource: Lettre d'information de la police territoriale ... L'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) attribue au maire une compétence en matière de police municipale, afin d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la
Lire la suitePerspectives et enjeux de la loi du 16 décembre 2010 ... La loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales représente l’aboutissement du chantier prioritaire lancé en 2008 par le chef de l’Etat. Le projet de réforme a fait l
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Lire la suiteMme Colette Langlade attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur les conclusions du rapport de la Cour des comptes ... Le Grenelle de l'environnement contient un engagement pour renforcer la prévention de risques naturels outre-mer et poursuivre le plan séisme aux Antilles. Cet engagement a fait l'objet d ... Question N° : 104357 de Mme Colette Langlade ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Dordogne )
Lire la suiteProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif à l'assistance et à la coopération en matière de ... " Les inondations qui affectent la Roumanie depuis plusieurs semaines confèrent au présent texte une triste actualité, puisque ce sont des évènements de même nature survenus en 2000, puis en 2005 ... Coopération en matière de sécurité civile
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