Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines Rapport d'information n°297 (2013-2014) de Mme Odette HERVIAUX et M. Jean BIZET, fait au nom de la commission du
Lire la suiteDécret du 23 juin 2022 portant admission à la retraite d'un préfet - M. DELAGE (Jean-François) NOR : INTA2212196D Décret du 4 juillet 2022 portant nomination de la
Lire la suiteDécret du 3 septembre 2020 portant cessation de fonctions d'une préfète - Mme DEGIOVANNI (Elodie) (NOR: INTA2020195D) Décret du 3 septembre 2020 portant nomination du préfet de la Haute-Marne - M
Lire la suiteDécret du 5 juin 2024 portant nomination du sous-préfet d'Etampes - M. VIDON (Benoît). NOR : IOMA2412870D Décret du 5 juin 2024 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet
Lire la suiteM. Denis Bouad attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les ressources dédiées aux politiques de sécurité civile dans un contexte d'aggravation des risques liés au ... cas notamment des véhicules de catégorie M1 qui sont à usage spécial, des véhicules pick-up de moins de cinq places ou encore des véhicules de catégorie N2 ou N3 (véhicules de transport de marchandises ... Question écrite n° 01537 de M. Denis Bouad (Gard - SER) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022
Lire la suiteM. Ludovic Pajot attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur le plan de prévention du risque inondation (PPRI) applicable à la commune de Bruay ... 'écouler naturellement. Ces équipements mis en place ne permettront pas de répondre à un évènement de type centennal. Malgré le risque avéré, le préfet n'a pas souhaité retenir l'expropriation du centre historique de la ... Question n° 27645 de M. Ludovic Pajot (Non inscrit - Pas-de-Calais) publiée dans le JO Assemblée nationale du 24/03/2020
Lire la suitePréfectures Décret du 16 juin 2021 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. ROULE (Cyril) NOR : INTA2112879D Décret ... Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnel pour les sapeurs-pompiers Question N° 29911 de M. Bruno Duvergé (Mouvement Démocrate et apparentés - Pas-de-Calais) publiée dans le JO Assemblée
Lire la suiteDécret du 2 février 2017 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna - M. TREFFEL (Jean-Francis) NOR: INTA1702529D M. Jean-Francis TREFFEL, administrateur
Lire la suiteDécret du 18 septembre 2018 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Lure - M. NGOUOTO (Alain) (INTA1824630D) Décret du 24 septembre 2018 portant nomination du préfet du Doubs - M. MATHURIN
Lire la suiteDécret du 15 janvier 2021 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud (classe fonctionnelle III) - M. LARREY (Pierre) (NOR : INTA2035987D) Décret du 15 janvier 2021
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