régional de transport. Elle s’est montrée aussi défavorable à la possibilité, pour ces syndicats régionaux, de fixer un taux de versement transport additionnel. A ses yeux, une telle mesure relève d
Lire la suiteles finances publiques française » et « Le transport spatial : une ambition stratégique, une contrainte de coûts »), l'éducation et la jeunesse (« Des internats d'excellence à ceux de la réussite : la
Lire la suitegroupements dans ce domaine. Un comité du tourisme interrégional pourra être créé. Le rôle des régions est encore conforté à travers diverses dispositions portant sur les déchets et les transports. Ainsi, dans
Lire la suite. Dans le domaine des transports, il adapte la législation actuelle afin de privilégier des modes de transport durables et d'en réduire les nuisances. Dans le domaine de l'énergie, il renforce la
Lire la suite, augmentant ainsi la fréquence et l'efficacité des interventions. Les Canadairs, comme le CL-415, peuvent transporter environ 6 137 litres d'eau, permettant des largages importants et efficaces sur les zones
Lire la suite'arrêtés préfectoraux, interdisant leur transport, leur vente et leur utilisation, selon des modalités d'application très variables d'un département à l'autre. Ces interdictions sont générales et s'appliquent à tous les ... activité professionnelle, si cette dernière a pour objet le transport, la distribution, la conservation ou l'utilisation des artifices de divertissement. Le décret prévoit des sanctions d
Lire la suiteM. Jean-Claude Fruteau attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur l'état de préparation de la France face au risque sismique en ... risque sismique, remis en mars 2011 au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement par le conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs (COPRNM
Lire la suitetraitement disproportionnée entre les sociétés d’ambulances et les CIS exerçant des activités de transport dans le cadre de leurs missions de secours à personnes. La requête étant exercée à l’encontre d
Lire la suiteengager. Les équipes du service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR), du SDIS et des ambulanciers des associations départementales des transports sanitaires urgents (ATSU) sont les principaux acteurs ... 'une prise en charge financière par les établissements hospitaliers, sièges des services d'aide médicale urgente. Le montant du remboursement de ces interventions pour carence de moyens privés de transport
Lire la suitela puissance publique. Dans cet objectif alliant simplification et économie, la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) a rencontré les SCA et leur a demandé d
Lire la suite