Revue Perspectives - Les cahiers scientifiques de l'ENSOSP ... Vous avez pu découvrir avant les fêtes de fin d'année la nouvelle rubrique de cette revue : Regards dans le rétroviseur : la décentralisation 30 ans après, la départementalisation 15 ans après. En ... NUMERO 5 DE LA REVUE PERSPECTIVES : LE DOSSIER
Lire la suiteLes conférences de l’IFRASEC vont vous intéresser ! ... Jeudi 2 Octobre - 11 h à 12 h 30 - Salle 3 / BAT E Rdc Table ronde : LA GRATUITÉ DES SECOURS Cette table ronde regroupant des experts juridiques et un directeur de SDIS permettra d’évoquer le ... Congrès national des sapeurs-pompiers de France à Avignon
Lire la suiteFlorent Hivert, porte-parole de la sécurité civile ... Le dispositif anti-feux de forêts mis en oeuvre par la sécurité civile pour l'été 2011 est lancé. La situation de sécheresse actuelle a déjà provoqué de nombreux feux de végétation, voire de feux ... DISPOSITIF ANTI-FEUX DE FORETS POUR L'ANNEE 2011
Lire la suiteDordogne : trop de rues restent encore sans nom ... Les sapeurs-pompiers et La Poste ont signé une charte afin de mieux repérer les habitations. En Dordogne, 50 % des adresses postales sont mal libellées parce que la commune n’a pas signalé le nom ... BONNE PRATIQUE : SDIS DE LA DORDOGNE [24]
Lire la suiteSource : Dalloz actualité, par M.-C. de Montecler ... Le Sénat a adopté définitivement, le 7 juin 2011, le projet de loi fixant le nombre de conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région. Tout comme les députés, les sénateurs ont ... LA LOI SUR LE NOMBRE DE CONSEILLERS TERRITORIAUX DÉFINITIVEMENT ADOPTÉE
Lire la suiteProposition de résolution n° 4008 du 25 novembre 2011 ... PROPOSITION DE RÉSOLUTION Article unique L’Assemblée nationale, Vu l’article 34-1 de la Constitution, Vu l’article 136 du Règlement, Vu les articles 1er et 5 de la charte de l ... LA MISE EN ŒUVRE DU PRINCIPE DE PRECAUTION
Lire la suitePratique par Valérie de SIGOYER avocat à la Cour ... "Dans le cadre des contrats globaux, comme par exemple les contrats de partenariat ou les baux emphytéotiques administratifs, des contrats de financement sont conclus entre le titulaire du contrat ... La reprise des contrats de financement dans les contrats globaux
Lire la suiteLa Commission natLa CNIL rappelle la nécessité pour les éditeurs de réseaux sociaux de mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour protéger les données de leurs membres afin de respecter au ... Elle invite ainsi l'ensemble des acteurs à s'inspirer des bonnes pratiques déjà mises en place par plusieurs réseaux sociaux en ce sens et propose de les accompagner vers une meilleure conformité ... RESEAUX SOCIAUX ET PROTECTION DE LA VIE PRIVEE...
Lire la suiteÉtude de législation comparée - n° 198 - 17 juillet 2009 ... Les sapeurs-pompiers pompiers sont régulièrement conduit à être auditionné par des officiers de police judiciaire notamment suite à des interventions infructueuses. Cette étude permet de mieux ... Le rôle de la police judiciaire dans l'instruction des affaires pénales
Lire la suiteConclusion de la réunion du 8 juin 2010 ... Mardi 8 juin 2010, Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, a reçu les directeurs des services départementaux d'incendie et de secours à l ... Le ministre de l'Intérieur rencontre les directeurs des SDIS
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