Le SDIS de Maine-et-Loire accueille les 4èmes rencontres juridiques des SDIS. ... Le service départemental d’incendie et de secours de Maine-et-Loire accueillera les 4èmes rencontres juridiques des SDIS les 6 et 7 juin 2013 à Beaucouzé. Ces journées destinées aux juristes des
Lire la suiteTexte transmis à l'assemblée nationale le 4 mai 2011
Lire la suite’expliquer : Un monde qui apparaît de plus en plus complexe ; Des NTIC [4] qui semblent accélérer la marche de ce monde ; L’ensemble rendant l’avenir de plus en plus inconnu. La réunion de ces causes
Lire la suiteMémoire primé à la cérémonie des prix de l'ENSOSP 2021 - travail de recherche tutoré - EAD FIA PRO 2020 - "évaluation de la condition physique des sapeurs-pompiers : sommes-nous sur la bonne voie ?"
Lire la suiteconfortée par les juges. ---------- Un sapeur-pompier volontaire a déposé une demande et un mémoire les 26 avril 2023 et 2 mai 2023, sollicitant la suspension temporaire d'un arrêté émis par ... ’autre relative à l’accès aux données à caractère personnel." Par Elisabeth Autier CJUE 4 mai 2023, Österreichische Post, aff. n °C-300/21 CJUE 4 mai 2023, Österreichische Datenschutzbehörde et CRIF, aff. n° C-487 ... réglementation, l'alerte des secours par téléphonie mobile n'est pas autorisée dans les ERP de la 1ère à la 4e catégorie. Aussi, connaissant l'état actuel du droit en vigueur, elle lui demande s'il envisage de
Lire la suitesecteur Sud, en liaison avec le SDIS ». La requête des propriétaires a été une nouvelle fois rejetée. ( CAA MARSEILLE, 1ère chambre, 4 février 2021, n° 19MA03974 ) . Police administrative . L'Union des ... Morel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 Pour tout renseignement sur ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 4 mars 2021 portant nomination de la sous-préfète de Roanne (classe fonctionnelle III) - Mme ASTIC (Sylvaine) NOR : INTA ... sont en cours d'adoption et visent à soutenir les Etats membres dans leur gestion de la crise : d'une part, le développement du programme "L'UE pour la santé" (EU4Health), et d'autre part, la mise à ... inspire la situation de nos associations : la réponse est oui, trois fois oui ! Pendant que je vous écoutais, cette phrase de Victor Hugo me revenait en mémoire : « Le moi des grandes âmes tend toujours à
Lire la suitele statut des sapeurs-pompiers volontaires. Pour mémoire, la Cour de justice de l’Union européenne a rendu le 21 février 2018. Elle reconnaît ainsi aux sapeurs-pompiers volontaires belges la
Lire la suiteou Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20
Lire la suiteou Marion MAILLARD, doctorante en droit public, CERISC-CERDACC, +33 (0)4 42 39 05 78 ou Gabriel CHAUVET, stagiaire IMPGT
Lire la suiteAlexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Léa Taillandier, étudiante en master 2 .
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