Décret du 10 septembre 2021 portant nomination du sous-préfet de Langon - M. FERRIER (Vincent) NOR : INTA2125552D Décret du 10 septembre 2021 portant nomination du sous-préfet de Lodève - M
Lire la suiteDécret du 8 avril 2023 portant nomination du sous-préfet d'Antony-Boulogne-Billancourt (groupe II) - M. TREVISANI (Benoît). NOR : IOMA2307265D Décret du 8 avril
Lire la suiteDécret du 17 avril 2024 portant nomination du sous-préfet d'Avallon - M. HENNON (Sébastien). NOR : IOMA2410154D Décret du 17 avril 2024 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Dax (groupe
Lire la suitedépister leurs symptômes et de mieux connaître les conséquences à moyen et long terme. Cela permettra d’améliorer les moyens à mettre en œuvre en cas de nouvel évènement de ce type car nous avons été surpris
Lire la suiteoctobre 2020 portant nomination du sous-préfet de Soissons - M. DUBREUIL (Joël) (NOR : INTA2021416D) Décret du 5 octobre 2020 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Belley - Mme PREVEIRAULT ... Conditions de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Question écrite n° 26451 de M. Éric Diard publiée au JO Assemblée nationale le 11/02/2020 page 984 M. Éric Diard attire l'attention de
Lire la suite». ( CAA Marseille 24 mars 2020, n° 18MA05471, M. C... ) . Référé-liberté . La Fédération française des usagers de la bicyclette a demandé au juge des référés du Conseil d’État d’enjoindre au gouvernement de ... Préfecture Décret du 23 avril 2020 portant nomination du sous-préfet de Fontenay-le-Comte - M. LECRU (Grégory) (NOR: INTA2009606D) Proposition de résolution n° 2833 tendant à assurer à la France ... Souveraineté numérique Question n° 1250G de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 09/04/2020 M. le président. La parole est à M. Joël Guerriau, pour le
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Mathieu Darnaud, pour le groupe Les Républicains. (Vifs applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains. – M. Loïc Hervé applaudit également ... M. le président. La parole est à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des ... Question d'actualité au gouvernement n° 0039G de M. Mathieu Darnaud (Ardèche - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022
Lire la suiteDécret du 23 octobre 2013 portant nomination au comité des finances locales institué par l'article L. 1211-1 du code général des collectivités territoriales (M. LE MÉHAUTÉ)
Lire la suiteDécret du 28 octobre 2013 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur (M. LANDRIEU B.)
Lire la suite-pompiers professionnels de classe exceptionnelle, médecin-cheffe d'un service départemental d'incendie et de secours ; 23 ans de services. M. Beaudoux (Stéphane, Jean-Paul), contrôleur général de sapeurs
Lire la suite
