Ministère des solidarités et de la santé 0 ... modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et les arrêtés des 14 octobre et 10 novembre 2021 modifiant l'arrêté du
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Lire la suiteCOMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 0 ... portant avis sur le projet de décret modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (demande d'avis n
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et abrogeant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de
Lire la suiteDepuis les attentats de Paris et face à la menace terroriste, la gestion de crise en milieu scolaire est au centre des préoccupations. Sujet commun aux ministres de l'Intérieur et de l ... La gestion de crise en milieu scolaire
Lire la suiteLa responsabilité juridique des élus locaux en cas d'inondation ... face aux inondations à venir. En effet, la prise de compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) au 1er janvier 2018, s'accompagne d'une obligation pour les élus de ... -991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe), l'exercice de la compétence liée à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations (GEMAPI ... Réponse de la cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales publiée dans le JO Assemblée nationale du 18/02/2020
Lire la suiteL’AFPCN organise ce colloque le 2 et 8 mars 2012 en partenariat avec le Conseil Général de l'Economie, de l'Industrie, de l'Energie et des Technologies (CGEIET), et avec le concours de la Mission ... Invitation : AFPCN - Colloque des 2 et 8 mars 2012 à Paris, « Des instruments financiers face aux risques de désastres en France et dans le monde » ... Cette manifestation vient à son heure, après les catastrophes de Xynthia en France et de Fukushima au Japon ; elle vise à analyser les expressions de la solidarité dans la gestion économique des ... Invitation : AFPCN - Colloque des 2 et 8 mars 2012 à Paris, « Des instruments financiers face aux risques de désastres en France et dans le monde »
Lire la suiteSuivi sanitaire des populations concernées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen ... . Dans son rapport, la commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l ... le reste encore aujourd'hui. Un plan d'actions gouvernemental a été mis en place en 2020 comprenant des volets relatifs à la prévention des accidents technologiques, à la gestion de crise, au suivi des ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteSuivi épidémiologique et sanitaire des populations touchées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen ... résolution du 4 octobre 2019 tendant à créer une commission d'enquête), chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de ... le reste encore aujourd'hui. Un plan d'actions gouvernemental a été mis en place en 2020 comprenant des volets relatifs à la prévention des accidents technologiques, à la gestion de crise, au suivi des ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteMme Florence Lasserre interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'absence des sapeurs-pompiers dans la liste des personnels au profit desquels le covid-19 sera automatiquement ... connaissances scientifiques, le tableau de maladie professionnelle pourra bien sûr être revu et élargi pour inclure toutes les formes sévères. S'agissant des travailleurs non-soignants, leur situation est ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée au JO Assemblée Nationale le 09/02/2021 page 1237
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