'agent, pour une période limitée qui peut être renouvelée. Cette demande ne peut être acceptée que sous réserve des nécessités de service. Or, compte tenu des exigences et des sujétions associées à l'emploi de
Lire la suite. Toutefois, compte tenu de l'extrême complexité des projets industriels de production d'hydrogène décarboné, ces exploitations doivent à l'instar des autres modes de production, faire la preuve de leur
Lire la suitequi s'est tenue le 10 janvier 2011, seront à nouveau réunis prochainement pour évaluer l'avancement de l'exécution des mesures évoquées.
Lire la suite-1 à L. 211-4 du code de la sécurité intérieure font obligation aux organisateurs de déclarer leur projet de rassemblement et font peser sur ceux-ci la responsabilité de la tenue de la manifestation. La
Lire la suiteen milieu naturel à grande échelle, compte tenu des coûts de mise en œuvre et de l'absence de références opérationnelles. Certains services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) utilisent par
Lire la suite. Lors de votre venue dans l'Eure, mercredi dernier, vous avez tenu à rassurer les habitants et les élus locaux en indiquant qu'une première réunion aurait lieu le 19 juin prochain afin de déterminer les
Lire la suitedoter des équipements modernes adaptés à leurs missions (tenues, véhicules, matériels robotiques). À côté de sa mission traditionnelle, le service du déminage s'est investi dans la lutte anti
Lire la suite(UGAP) est tenue d'appliquer les règles du code des marchés publics. Elle procède donc à une mise en concurrence pour ses propres approvisionnements ainsi que pour ceux qu'elle réalise dans l'exercice de
Lire la suiteresponsabilité de la tenue de la manifestation. La déclaration doit être faite à la mairie ou, dans les villes où est instituée la police d'État, à la préfecture. Elle vise à faire connaître les noms, prénoms et
Lire la suiteclimatique. Compte tenu de l'inertie du climat, il n'est plus possible d'empêcher totalement ce phénomène de fonte, il faudra se contenter de limiter son ampleur. La réduction globale des émissions de gaz à
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