Une draille, c’est quoi ? En Provence, la draille est un sentier plus ou moins large, emprunté par les moutons se rendant en transhumance. Par extension, c’est devenu l’appellation de tous types de
Lire la suiteVous trouverez ci dessous un lien vous permettant de consulter le mémoire intitulé "Pertinence des différentes organisations de réception et de traitement des appels d'urgence : quels indicateurs ... Mémoire FAE chef de groupement, promotion 2021/03 : "Pertinence des différentes organisations de réception et de traitement des appels d'urgence : quels indicateurs ?"
Lire la suiteportant mise en œuvre du cahier des charges de l’appel à projets relatif aux programmes d’actions de prévention des inondations (« PAPI 3 2021 »)
Lire la suiteProposition de résolution n° 3090 appelant à faire de la France l’un des pays les plus performants en matière de santé au travail
Lire la suitedeux engins pompes. La création d'un centre opérationnel de « back-up » pour les appels a été également reportée. Si ces choix sont définitifs, elle voudrait savoir comment la sécurité des futurs ... de police conduit à reporter sa livraison à 2018, sous réserve des financements nécessaires. Toutefois, l'actuel centre opérationnel de la BSPP abritant le CTA- centre de traitement de l'alerte - livré
Lire la suiteSécurité sanitaire outre-mer et mise à disposition d'un numéro d'appel d'urgence ... M. Jean-Philippe Nilor interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la sécurité sanitaire outre-mer et la nécessaire mise à disposition d'un numéro d'appel d'urgence. L'épidémie du ... décembre 2019 au ministère des solidarités et de la santé et au ministère de l'intérieur et propose deux scénarios pour l'évolution du traitement des appels d'urgence et des numéros d'urgence qui doivent
Lire la suiteQuestion au Ministre sur l' Accès des PME aux appels d'offres de l'État et des collectivités ... appels d'offres à l'échelon régional, ce qui aboutit à écarter les PME puisqu'elles n'ont pas la capacité de livrer de tels volumes sur tout le territoire. La solution consistant au regroupement de PME est
Lire la suiteSMS à destination d'un centre d'appel d'urgence est automatiquement envoyé permettant d'identifier et de localiser le véhicule, que les occupants soient conscients ou non. Un opérateur est alors en ... E-call est un système européen d’appel d’urgence automatique installé sur les véhicules.
Lire la suiteLe journal des Accident et des Catastrophes commente l'arrêt d'appel de Mulhouse relatif à l'affaire Stocamine ... prudence et de sécurité en ce concerne le stockage des déchets. La Cour d’appel a aggravé la condamantion de première instance en retenantle délit de mise en danger en ce qui concerne la gestion de l ... Incendie dans les Mines de Potasse d'Alsace : le juge d'appel retient le délit de mise en danger s'agissant de la gestion de l'incendie.
Lire la suiteReprésentation d'un groupement par le maire ou le président d'un EPCI au sein de la commission d'appel d'offres ... M. Bernard Piras attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les dispositions de l'article 8-III du code des marchés publics (CMP) qui prévoit qu' « une commission d'appel d'offres du ... Aux termes de l'article 22 du code des marchés publics (CMP), une commission d'appel d'offres est composée, d'une part, du maire ou du président de l'exécutif de la collectivité territoriale ou de
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