des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de ... de leurs adjoints, que des forces de l’ordre (police municipale, police nationale et gendarmerie nationale) ou encore les sapeurs-pompiers. Ils font remarquer qu’en dépit d’un plan de prévention et de ... Sapeurs-pompiers volontaires Question n° 1780G de Mme Émilienne Poumirol (Haute-Garonne - SER) publiée dans le JO Sénat du 08/04/2021 M. le président. La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes Extrait : "[...] Face à ces menaces pour notre modèle de sécurité civile, la présente proposition de résolution vise à exprimer la volonté de l ... sapeurs-pompiers professionnels et volontaires interviennent avec le courage et le dévouement qui les caractérisent. Mais jusqu'à quand et dans quelles conditions ? En effet, l'inflation et la crise
Lire la suiteans pour équiper les sapeurs-pompiers volontaires de son centre municipal de première intervention. En effet, il en a coûté la somme de 450 € à cette commune pour la délivrance de la carte grise, dont ... dispositions ne s'appliquent pas à l'immatriculation des véhicules de secours des sapeurs-pompiers acquis par les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), lesquels sont des établissements publics
Lire la suiteConditions de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers victimes d'agression ... 'autres infractions (FGTI) des préjudices subis par les sapeurs-pompiers victimes d'agression. Les sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires bénéficient des dispositions de l'article 11 de la loi n° 83-634 du 13 ... dépositaires de l'autorité publique. Le sapeur-pompier victime d'une agression en intervention bénéficie d'une option : s'il peut en principe obtenir la réparation de son préjudice auprès du service
Lire la suiteprésente lettre d’information précise le montant de la revalorisation de l’indemnité horaire des sapeurs-pompiers volontaire. En outre, les récentes évolutions de la composition du cabinet du Ministre de l
Lire la suiteLe Lieutenant-colonel Rémi Capart, Adjoint au chef du bureau des sapeurs-pompiers volontaires et de l'engagement citoyen à la DGSCGC et docteur en droit public, nous fait part de son dernier article
Lire la suite"L'article L. 723-15 du code de la sécurité intérieure qui dispose que les activités de sapeur-pompier volontaire (SPV) ne sont pas soumises aux dispositions législatives et réglementaires relatives
Lire la suitechevalier Avec effet du 2 décembre 2022 M. Duperthuy (Laurent), capitaine de sapeurs-pompiers volontaires, 38 ans et 10 mois de services. Décédé en intervention, dans l'accomplissement de la mission qui lui
Lire la suite» des Services d'incendie et de secours (SIS). Il analyse tout d'abord les évolutions sociologiques qui modifient les différents ressorts de l'engagement de sapeur-pompier volontaire (SPV), et qui ont
Lire la suite