sportifs, matériaux de construction... Des études nouvelles suggèrent la possibilité de risques pour la santé et pour l'environnement de certains produits. L'Afsset recommande notamment de rendre obligatoire ... Les nanomatériaux : évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement
Lire la suitepréparation de la population et l'organisation des secours doivent être renforcés. Ainsi, les PPRI des communes littorales devraient traiter également mais spécifiquement les risques de crues et risques ... Proposition de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine (deux propositions de loi)
Lire la suiteLe Conseil d’État a rejeté les recours contre le décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection des populations contre les risques liés à l’amiante. Mais il admet l’invocabilité en la ... La Charte de l’environnement et la protection contre les risques liés à l’amiante
Lire la suiteNotice : le décret met en œuvre la formation de sensibilisation aux risques naturels auxquels sont exposés les agents exerçant leurs fonctions outre-mer sur leur lieu d'affectation ainsi qu'à leur ... relatif à la formation de sensibilisation aux risques naturels dont bénéficient les agents publics exerçant en outre-mer
Lire la suiteEn 2017, la CNRACL avec l’aide de la DGSCGC avait réalisé un premier rapport sur les impacts et la prévention des risques relatifs aux fumées d’incendie pour les sapeurs-pompiers dans lequel elle ... Rapport de CNRACL : Impacts et prévention des risques relatifs aux fumées d’incendie pour les sapeurs-pompiers
Lire la suitea estimé que la disposition contestée était conforme à la Constitution au motif qu’elle visait à « limiter les risques particuliers d'incertitude juridique qui pèsent sur ces décisions d'urbanisme et ... . Nouveauté ! J. Viret et J.-L. Queyla, Sécurité civile en France : organisation et missions "Les événements de sécurité civile (inondations, feux de forêts, tempêtes, accidents industriels,...) sont de plus en ... manière anonyme et sans contrepartie. Gestion préventive du risque d'inondation Question N° 23996 de Mme Anne-Laurence Petel (La République en Marche - Bouches-du-Rhône) publiée dans le JO Assemblée
Lire la suiteRapport sur le thème " Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance "
Lire la suiteabrogeant la note technique du 11 février 2019 relative au Fonds de prévention des risques naturels majeurs
Lire la suiteAU COEUR DES RISQUES: LA DIRECTION GENERALE DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
Lire la suitevisant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (1)
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