Source : Ministère de l'intérieur ... Du 23 au 26 septembre 2015, s'est tenu à Agen, le 122e Congrès National des Sapeurs-Pompiers de France. Durant 4 jours, environ 350 exposants ont présenté aux quelques 40 000 visiteurs le matériel ... Intervention du ministre de l'Intérieur en clôture du Congrès National des Sapeurs-Pompiers de France à Agen (Lot et Garonne)
Lire la suiteProposition de résolution européenne demandant la relance du processus d’élaboration d’une directive européenne sur la protection des sols et la prévention de leur dégradation par les activités ... Un document déposé au Sénat, le 17 mai 2021, sous le n° 595, vise d’une part à relancer « le processus d’élaboration d’une directive européenne sur la protection des sols et la prévention de leur ... Proposition de résolution européenne
Lire la suiteM. Jean Louis Masson rappelle à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration les termes de sa question n°10499 posée le 15/10/2009 sous le titre ... Conformément aux dispositions de l'article L. 2212-2(5°) du code général des collectivités territoriales (CGCT), la police municipale comprend « le soin de prévenir, par des précautions convenables ... Question écrite n° 16626 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) - publiée dans le JO Sénat du 23/12/2010 - page 3294
Lire la suiteM. André Chassaigne interroge M. le ministre de l'intérieur sur les délais de mise en paiement de la rente prestation de fidélisation des sapeurs-pompiers volontaires. Les sapeurs ... Deux prestations de fin de service des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) sont à distinguer : la prestation de fidélisation et de reconnaissance (PFR), versée par la CNP pour les SPV ayant cessé ... Question écrite n° 13610 de M. André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine - Puy-de-Dôme) publiée dans le JO Sénat du 23/10/2018 - page 9500 ... Réponse du Ministre de l'Intérieur publiée dans le JO Sénat du 04/12/2018 - page 11171
Lire la suiteLe temps de travail des agents territoriaux en 10 questions ... Article de presse
Lire la suiteSource: Ministère de l'Intérieur ... Mercredi 12 mai 2010, Brice HORTEFEUX, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a été entendu par la commission sénatoriale d'information sur les conséquences de la ... Brice HORTEFEUX entendu par la commission sénatoriale d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia.
Lire la suiteSource: La Direction de la Sécurité Civile ... Plus de 4300 questions ont été posées cette année, aux 98 services d'incendie et de secours via l'extranet www.infosdis.fr. Le document qui vous est proposé en téléchargement en est une synthèse ... Les statistiques des Services d'Incendie et de Secours, édition 2009.
Lire la suiteModalités de prise de congés pour les fonctionnaires suite au confinement ... Mme Marie-George Buffet attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur les modalités de prise de congés pour les fonctionnaires dans le ... La loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 a autorisé le Gouvernement, dans les conditions prévues à l'article 38 de la constitution, à prendre par ... Question n° 28082 de Mme Marie-George Buffet (Gauche démocrate et républicaine - Seine-Saint-Denis) publiée dans le JO Assemblée nationale du 07/04/2020 ... Réponse du ministère de l'action et des comptes publics publiée dans le JO Assemblée nationale du 07/07/2020
Lire la suite[Dalloz actualité] La suspension provisoire à l’épreuve de l’impartialité dans une procédure disciplinaire ... demande à l'équipe de la veille ou celle du CRD] ... Article de revue juridique
Lire la suiteSource: Ministère de l'Intérieur ... Remise du rapport de la commission "Ambition volontariat" sur le rôle et les missions des sapeurs-pompiers volontairesJeudi 17 septembre 2009, Luc FERRY, président de la commission "Ambition ... Remise du rapport de Luc FERRY sur le rôle et les missions des sapeurs-pompiers volontaires
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