Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 16 juillet 2021 portant nomination d'un sous-préfet hors cadre - M. MONIOTTE (Jean-François), NOR : INTA2121207D Décret ... Lutte contre les conséquences des inondations Question d'actualité au gouvernement n° 1921G de Mme Martine Filleul (Nord - SER) publiée dans le JO Sénat du 24/06/2021 M. le président. La parole est
Lire la suitePréfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 23 mars 2023 portant nomination du sous-préfet de Coutances - M. MINICONI (Julien). NOR : IOMA2306325D Décret du 23 mars ... national de l'évaluation des normes d'ici la fin de l'année 2022 pour une saisine du Conseil d'État. Prise en charge des victimes de violences sexistes et sexuelles Question n° 02135 de M. Hervé Gillé
Lire la suiteinférieur à dix conformément à son grade. L’arrêt a donc confirmé le jugement. ( CAA Nantes 10 mars 2020, n° 18NT02658, M. C. c/ SDIS ) . . LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE . . Acte administratif PPRNP . Une ... Situation sanitaire dans les territoires ultramarins Question n° 1228G de M. Thani Mohamed Soilihi (Mayotte - LaREM) publiée dans le JO Sénat du 26/03/2020 M. Thani Mohamed Soilihi. Monsieur le
Lire la suiterégion Réunion, préfet de La Réunion - Mme DAGORNE (Camille) (NOR : INTA2027591D) Décret du 24 novembre 2020 portant nomination du directeur de cabinet du préfet du Puy-de-Dôme - M. RAGOT (Romain) (NOR
Lire la suiteDeux propositions de lois ont été soumises sur le même thème : - n° 279 par les sénateurs : M. Alain Milon, président ; M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général ; MM. René-Paul Savary
Lire la suiteDécret du 21 juillet 2023 portant nomination d'un préfet délégué chargé d'une mission territoriale temporaire - M. LAYCURAS (Philippe). NOR : IOMA2319701D Décret
Lire la suitePréfectures Les nominations de nouveaux préfets en département et à la préfecture de police de Paris - JO du 21 juillet 2022 Préfecture de police de Paris M. Didier LALLEMENT (Préfecture de
Lire la suiteabordés par des spécialistes et experts tels que, par exemple, le Député Maire d'Antibes Juan-Les-Pins, M Jean Léonetti, ancien ministre et rapporteur du projet de loi sur la fin de vie et M Pierre Yves
Lire la suite
le sujet, et c’est ainsi que progressivement ils sont arrivés à définir un ensemble de dix valeurs types et ces types de valeurs entretiennent des relations conflictuelles ou de compatibilités les uns
Lire la suitesécurité civile française. Une catastrophe de ce type peut se reproduire demain. Qu’avons-nous retiré de l’expérience Xynthia ? Les travaux de planification menés à ce jour peuvent-ils être exploités par les
Lire la suite
