'Essonne, département que j'ai l'honneur de représenter dans cette enceinte avec quatre autres de mes collègues. Un sapeur-pompier, qui intervient sur un incendie de voiture, est la cible d'un tir par arme à feu et voit
Lire la suitepuissent intervenir dans les plus brefs délais sur les sites impactés afin d'endiguer les départs de feu, et ainsi, protéger au mieux les personnes toujours plus nombreuses en cette période d
Lire la suite’arrêté municipal qui a prolongé jusqu’au 11 mai 2020 l’instauration d’un couvre-feu entre 20 heures et 5 heures du matin sur certains secteur de la ville de Nice. Le juge des référés a rappelé qu’il existe une ... du Parlement européen pour soutenir les systèmes de santé des pays européens Source : europarl.europa.eu « Les députés ont approuvé une aide européenne de 3,08 milliards d’euros pour fournir davantage
Lire la suite. Les deux sociétés ont reproché à la commune de Tourettes les conséquences de l'aggravation du feu en raison "de la défaillance des moyens de lutte contre l'incendie mis à la disposition des pompiers par
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Lire la suitela prise en compte de l'indemnité de feu pour le calcul de la pension de retraite ainsi que pour les retenues pour pension dans des conditions fixées par décret en Conseil d’État./ La jouissance de
Lire la suiteterritoire avec le réchauffement climatique, il paraitrait utile de s'interroger sur l'opportunité d'une généralisation des bonnes pratiques visant à prévenir et répondre aux risques de propagation de feu ... 'accidentologie ne justifient pas un renforcement de la réglementation en ce qui concerne la propagation de feu en cas d'incendie sur la végétation environnante. Publiée dans le JO Sénat du 06/04/2023 - page 2408
Lire la suitenotre affaire, le demandeur n’a connu que le système antérieur au 11 mars 2022 est a eu à se soumettre – sans succès – au jugement de la commission de réforme. Celle-ci a donné son expertise au SDIS et ce ... 2023-07 Une semaine d’activité parlementaire intensive ! Les débats animés et passionnés portant sur le devenir du système de retraite ne doivent pas occulter le travail des députés et des sénateurs ... a priori les activités économiques présentes sur les sites. Le régime d'évaluation des incidences est fondé sur un système de listes aux échelons national et départemental. L'extension d'un site Natura 2000
Lire la suitehabilités par l'article L. 161-4 du Code forestier à rechercher et à constater les infractions forestières, notamment l'allumage d'un feu à moins de 200 mètres des bois et forêts par une personne autre que le
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