La prévention des catastrophes naturelles par le fonds de prévention des risques naturels majeurs - bilan 1995-2019 ... Ce rapport a vocation à rendre compte de ce que le Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) a permis d’impulser depuis sa création. Il vise à mettre en perspective l’un des
Lire la suite[La Gazette des Communes] Les clés pour prévenir les risques de conflit d’intérêts au sein des associations ... "S’agissant des associations, il est aisé de croire que le risque de conflit d’intérêts est nul. Mais la nature véritable du conflit d’intérêts, au sens légal
Lire la suiteintervenants sur les feux sont exposés aux mêmes risques. La toxicité des fumées est évoquée depuis de nombreuses années lors d’expositions aigues par voie respiratoire notamment avec intoxications aigues
Lire la suited'agir par un programme national de prévention du risque sismique sur 5 ans. L'objectif est de réduire la vulnérabilité au risque sismique, sa stratégie consiste à favoriser une prise de conscience
Lire la suiteProposition de loi établissant l’interdiction de fumer dans les zones exposées aux risques d’incendie ... L. 163-6-1 ainsi rédigé : Art. L. 163-6-1. – Le fait de fumer dans un bois ou une forêt classé à “risque d’incendie” en application du chapitre II du titre III du présent livre, ou situé dans un
Lire la suiteLa Cour des comptes pointe les failles de la prévention du risque d’inondation en Île-de-France ... ’objectifs ambitieux et coordonnés des collectivités territoriales d’Île-de-France en faveur de la prévention du risque d'inondation. → Article rédigé par Philie Marcangelo-Leos et publié le 18 novembre 2022.
Lire la suite[La Gazette des Communes] Hubert Falco : « Il faut lutter contre la solitude des maires face aux risques majeurs » ... civile et les risques majeurs par Emmanuel Macron. Entretien avec l’ancien secrétaire d'État à l'Aménagement du territoire sur sa feuille de route. Lire cet entretien sur le site web de nos confrères du
Lire la suitevisant à mieux évaluer les risques en termes de sécurité routière de la conduite sous l’effet de médicaments ... effective de ce facteur de risques pour la sécurité de l’ensemble des usagers de la route. La présente proposition de résolution a pour objectif d’inviter le gouvernement à envisager des perspectives et à
Lire la suite« un risque grave et inacceptable pour la santé et la sécurité en mer, ainsi qu’une charge administrative pour les États membres ». La Commission européenne a donc adopté un règlement délégué visant à ... Si le risque d’incendie est rare à bord des navires, les conséquences peuvent être désastreuses.
Lire la suiteVisant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie ... large part à la prévention. Tel est le message central du rapport de la mission conjointe de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie
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