L’UE se prépare à la saison des incendies de forêt 2024 ... "L’été est à nos portes. Il est synonyme de barbecues, de plages et de crèmes glacées, mais en réalité, il suppose aussi de nous préparer à la prochaine saison des incendies de forêt. C’est pourquoi
Lire la suiteDéfense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires ... Ce rapport tire un bilan de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d’amélioration du droit laquelle a engendré un certain nombre d’insatisfaction de la part des élus locaux. Un audit devrait
Lire la suitePréserver le maillage territorial des centres d’incendie et de secours ... Depuis 2013, constate le législateurs, 1257 CIS ont été fermés. Pour enrayer ce phénomène, la présente proposition de loi a pour objet de créer des outils concrets
Lire la suite[La Gazette des Communes] Feux de forêt : un nouveau cadre législatif pour lutter contre les incendies ... prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie, doit permettre de renforcer encore l’éventail des possibilités face aux feux de forêt. Déposée par les sénateurs Jean Bacci
Lire la suite[La Gazette des Communes] Les communes doivent se préparer aux orages ... "Des records absolus de chaleur ont été battus dans de nombreuses villes au cours de cette nouvelle canicule. Toutefois, comme l’explique Jean-Michel Soubeyroux
Lire la suite[La Gazette des Communes] Congés bonifiés : les critères à prendre en compte sont harmonisés ... publique, la prise en compte des critères qui permettent d'identifier le Centre d’intérêts matériels et moraux (CIMM) des agents. L'objectif est de faciliter le traitement des demandes de congés bonifiés
Lire la suiteAux représentants de l’Assemblée des communautés de France (ADCF) reçus le mardi 11 décembre 2012, Marylise Lebranchu a confirmé le transfert des Plans locaux d’urbanisme (PLU) en direction des ... Exit, l’avant-projet de loi de décentralisation en date du 27 novembre… Marylise Lebranchu n’en fait pas une base de travail pour son nouveau round de consultation auprès des associations d
Lire la suiteSécurité routière : ce qu’il faut retenir des derniers décrets ... En complément de l'arrêté du 13 juin 2022 relatif à la modification de la signalisation routière, la Gazette des communes revient sur les dernières modifications du
Lire la suite[Localtis] Feu le règlement d'instruction et de manœuvre des sapeurs-pompiers communaux ... "RIP le "RIM" – règlement d'instruction et de manœuvre des sapeurs-pompiers communaux. L’acte de décès a pris la forme d’un arrêté du ministre de l
Lire la suiteUne solution aux incivilités à l’encontre des sapeurs-pompiers ? ... "La caméra-piéton est un système porté par les agents, leurs permettant de procéder à des enregistrements audiovisuels de leur environnement. Pour les pompiers, comme pour les policiers municipaux
Lire la suite