de son existence entre le 8 mai 2000 et le 15 février 2002, tout sapeur pompier a pu légitimement croire qu'il était tenu à une obligation vaccinale. Il n'en va pas de même pour la période antérieure à
Lire la suitede son existence entre le 8 mai 2000 et le 15 février 2002, tout sapeur-pompier a pu légitimement croire qu'il était tenu à une obligation vaccinale. Il n'en va pas de même pour la période antérieure à
Lire la suitecalculé sur une assiette de 30 000 ¬. Néanmoins, compte tenu du contexte budgétaire peu propice à la création d'aides fiscales, ce dispositif a été revu par le Parlement pour trouver le meilleur compromis
Lire la suite(CGEDD), à la suite des épisodes neigeux du mois de décembre dernier. Cette réunion s'est tenue en présence des représentants des services de l'État, d'acteurs publics, de gestionnaires d
Lire la suitemois de décembre 2010. Cette réunion s'est tenue, en présence des représentants des services de l'État, d'acteurs publics, de gestionnaires d'infrastructures, d'opérateurs, de fédérations
Lire la suitezones et des périodes ainsi définies, les baignades et activités nautiques sont pratiquées aux risques et périls des intéressés. Le maire est tenu d'informer le public par une publicité appropriée, en
Lire la suite". Un nouveau groupe de travail avec les partenaires sociaux s'est tenu le 3 février pour débuter une négociation sur le télétravail. Cette négociation porte sur des sujets structurels (place et sens du
Lire la suitechoix a été fait de le retirer compte tenu des contraintes de disponibilité auxquelles est soumise la flotte nationale dans son ensemble, pour le placer momentanément à un autre endroit. Les moyens
Lire la suitefont pas l'objet d'une compensation de l'État, le Gouvernement a accepté, compte tenu du contexte exceptionnel lié à l'inflation, d'en tenir compte. Ainsi, pour la première fois depuis 13 ans, à l
Lire la suiteservices d'incendie et de secours. Les enjeux de ces travaux sont connus depuis de nombreuses années et leurs évolutions sont régulières comme en témoigne, par exemple, l'évolution même des tenues et des
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