mettre en évidence que l’un des rôles centraux du retour d’expérience est d’apprendre mutuellement les uns des autres et ainsi de mieux se comprendre. C’est la démonstration faite par le SDIS de la Manche
Lire la suite. On entend par débroussaillage les opérations de réduction des combustibles végétaux de toute nature dans le but de diminuer l'intensité et de limiter la propagation des incendies. Ce dispositif est un maillon ... a réalisé un retour d'expérience du feu qui a touché Châteauneuf-les-Martigues, Carry Le Rouet et Sausset-les-Pins, le 24 juillet 2010. Il permet de mesurer l'importance pour les particuliers de respecter ... Question écrite N° 5471 de M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche - Bouches-du-Rhône), publiée au JO le : 13/02/2018 page : 1094
Lire la suite-pompiers, d'autre part. À cet effet, un comité dit « quadripartite » réunissant le ministre de la santé, de l'intérieur, le SAMU et les urgentistes hospitaliers a été organisé le 25 juin 2008 et a abouti à l ... circulaire du 14 octobre 2009 demande ainsi aux préfets de veiller à la cohérence opérationnelle des modalités de mise en oeuvre des deux arrêtés du 24 avril et du 5 mai 2009 au moyen d'un protocole tripartite ... Question N° : 54664 de M. René-Paul Victoria ( Union pour un Mouvement Populaire - Réunion ) publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6888 ... Réponse de la ministre de la santé et des sports publiée au JO le : 30/03/2010 page : 3698
Lire la suitePénurie de médicaments d'intérêt thérapeutique ... -2018) présenté le 27 septembre 2018 par la mission d'information du Sénat sur « les pénuries de médicaments et de vaccins », aujourd'hui, la situation ne s'est pas améliorée. En effet, elle s'est même encore ... médicaments par les pharmaciens d'officine en cas de rupture d'un MITM, facilitant ainsi la continuité du traitement des patients. Dans le prolongement de cette loi, le ministère des solidarités et de la santé ... Question N° 37271 de M. David Habib (Socialistes et apparentés - Pyrénées-Atlantiques) publiée au JO de l'Assemblée nationale du 16 mars 2021 ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée au JO de l'Assemblée nationale du 25 mai 2021
Lire la suite[Localtis] Risques liés à l'hydrogène : un rapport d'inspection appelle à accroître la sécurité ... dans les parkings fermés et les tunnels. Elle préconise aussi d’inclure dans les appels à projets un volet sur la sécurité et de demander aux porteurs des projets aidés sur crédits publics un
Lire la suiteenrayée. Alors que la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure a durcit les sanctions contre cette infraction en ajoutant un alinéa 8 à ... irresponsables provoquent un gaspillage d'eau potable inadmissible. Les collectivités territoriales sont impactées au titre de leurs compétences en matière d'ordre public, de gestion des voiries, d'eau potable et
Lire la suiteou dégradation d'un « bien destiné à l'utilité publique et qui appartient à une personne publique » (8° de l'article 322-3 du code pénal). Par ailleurs, tout prélèvement d'eau sur les bornes et poteaux ... irresponsables provoquent un gaspillage d'eau potable inadmissible. Les collectivités territoriales sont impactées au titre de leurs compétences en matière d'ordre public, de gestion des voiries, d'eau potable et
Lire la suiteQuestion au Minsitre sur sécurité publique - incendies - lutte et prévention. réglementation. communes rurales - ... M. André Wojciechowski attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les règles d'implantation des points d'eau servant à la défense ... intercommunale de la DECI. Un niveau départemental, élaboré en concertation avec les élus et les techniciens, adaptera les règles aux risques à défendre en prenant en compte les moyens, techniques et ... de M. Wojciechowski André ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) - Question N° : 59135 ... Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Lire la suitefonction publique autour de la diffusion d’une culture de l’égalité, de la lutte contre les violences sexuelles et sexistes, de la prise en compte de la parentalité et fait un focus sur les projets déployés ... Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
Lire la suite, s'il est bien normal que les règles de sécurité en matière d'incendie et de secours soient respectées, il semble plus logique de s'en inquiéter au moment de la réception du chantier de construction ... aux risques à défendre en prenant en compte les moyens techniques et les particularités locales. Enfin, un niveau communal, reposant sur un schéma établi sur demande des maires, définira les besoins
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