du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 12 juin 2024 portant nomination de la sous-préfète de Thonon-les-Bains - Mme OPPILLIART (Sabine). NOR : IOMA2412100D ... commissions d'enquête et les missions d'information en cours connaissent également le même sort, abandonnées. Quant au Sénat, en théorie, la décision de dissolution ne devrait pas impactée ses travaux. La Haute ... . Jean-Michel Jacques appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur l'application de l'arrêté du 15 mai 2014 fixant les conditions d'engagement des militaires en tant que ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Réponses ministérielles / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Réponses
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Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... préfet de la Nièvre - M. JOSSO (Didier). NOR : IOMA2227093D Décret du 30 septembre 2022 portant nomination du sous-préfet de Sarcelles (classe fonctionnelle I) - M. LEPIDI (Dominique) NOR : IOMA2227031D ... , biotechnologies, 5G, crypto-monnaies, cyberguerres, drones autonomes : la quatrième révolution industrielle en marche bouleverse d’ores et déjà notre quotidien. Face aux crises et aux défis qui s’annoncent, les ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Contactez-nous
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