promouvoir, d'organiser un rassemblement destiné à permettre la commission de ces infractions, sont punies quant à elles de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. Des peines allant jusqu'à cinq
Lire la suitemobilité. Elles rassemblent dans un document unique toutes les informations sur les conditions de la mobilité et présentent les acteurs de l'accompagnement susceptibles d'aider l'agent à conduire ses projets
Lire la suitepolitique, mais également pour permettre aux parlementaires d’exercer leur mandat « à temps plein », la très grande majorité des députés PS (moins divisés sur la question que leur collègues sénateurs), les
Lire la suite’innovation est immense. Ce rapport propose des réformes ambitieuses, notamment pour participer aux transformations en cours au niveau européen, mais aussi un grand nombre de mesures très raisonnables, qui n
Lire la suite-pompiers, l’omniprésence du « feu » dans l’image idéalisée est de nature à générer une certaine dissonance avec la réalité de l’activité composée en grande partie de secours à personne. A cette question, nous
Lire la suitedu Président de la République en date du 31 décembre 2021, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu les ... selon une étude du journal Le Point en date de 2018. De plus, si tous le élus et médecins se rejoignent sur le sujet, c'est qu'ils ont un projet : faire une plateforme départementale rassemblant le 15 et
Lire la suiteanormal de prévoir « la désignation des représentants de ces sapeurs-pompiers par l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de sièges, respectivement pour les collèges "officier" et "non ... rassemblement sur la voie publique. Communiqué de presse du 29 juin 2020 concernant le stockage de l'énergie dans l'UE Source : europarl.europa.eu Afin de développer les énergies renouvelables et ainsi répondre ... de la contribution de certaines collectivités. Le budget des SDIS doit être encadré et revalorisé afin de garantir l'accomplissement de leurs quatre grandes missions : le secours aux personnes, les
Lire la suite’un grand nombre puissent être pratiqués dans les laboratoires de biologie médicale, dans la perspective de la sortie du confinement qui n’interviendra pas avant le 15 avril prochain, et d’autre part, que la ... peut rendre indispensable le recueil de données anonymisées. Les auteurs donnent comme exemple « l’utilisation d’informations de localisation agrégées pour signaler des rassemblements enfreignant les ... soignants pendant leurs rares moments de pause, de grands groupes hôteliers mettent à disposition des chambres gratuites à proximité des établissements de santé, de grandes compagnies de véhicules de
Lire la suitecomme mesure préventive a déjà largement fait ses preuves. Huit mois avant les grands incendies de l’été 2022, cette mission flash avait alerté sur le risque « méga-feux » dans les zones ... femmes volontaires reste mal reconnu et encore plus mal protégé. Nous ne comptons que 250 000 SPV dans notre pays contre plus d'un million en Allemagne, en grande partie du fait des difficultés pour les
Lire la suiteraffiné, acte, chose qui dénote ou exige de la recherche, une grande finesse de goût. » Le Petit Robert. Le raffinement doit être l’apanage de tous, il caractérise particulièrement la qualité de la
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