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Lire la suitePour capitaliser sur ses 40 ans d’histoire, le SPPPI proposera dans le cadre de son Assemblée plénière*, une journée de tables rondes et d’échanges. ... la journée Président du conseil régional (ou son représentant), sous réserve Philippe Vesseron, Président du comité national de la géothermie, Président d’honneur du BRGM Dominique
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Lire la suiteGallinella Fabien Elève-avocat et docteur en droit A propos de la proposition de loi pour renforcer la lutte contre les feux de forêts Synthèse du contenu En aout 2022, les sénateurs ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Proposition de loi Visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie L’efficacité de la stratégie de lutte contre les incendies, qui a fait de ... 2023-03 Les feux de forêts au cœur de l'activité législative Engagée dans des projets tels que l’AFAN et Fire-in ainsi dans l’instruction des officiers à la lutte contre les incendie en milieu ... la gouvernance de l'ONF. Les hypothèses de modification du conseil d'administration ont ainsi été écartées. L'ONF et la fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) ont signé le 13 décembre ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteLes opérations de répartition des sièges de conseillers communautaires, en ce qu’elles permettent par un accord local de déroger au principe de la représentation proportionnelle, méconnaissent le ... Par une décision du 20 juin 2014, le Conseil constitutionnel a donné raison à la commune de Salbris qui contestait au moyen d’une question prioritaire de constitutionnalité les dispositions du ... La composition des conseils communautaires ne pourra plus être fixée par accord local
Lire la suiteCérémonie des Prix de l'ENSOSP Cérémonie des Prix de l'ENSOSP Lieu : Aix-en-Provence Les prix de l’ENSOSP fêtent leur 7ème anniversaire cette année. Initiée par la direction de l'École en 2009, la ... édition est le suivant : ♦ PRIX CONSEILLER DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES Santé et sécurité par l'activité physique, Adjudant Christophe LAUNAY du SDIS de la Sarthe [en savoir +] Accessits
Lire la suite.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... portant cessation de fonctions de la directrice de cabinet de la préfète des Landes - Mme SAMSON (Mélanie) NOR : INTA2139094D Décret du 17 février 2022 portant nomination du directeur de cabinet de la ... publique ». En outre, deux directives européennes viennent modifier la directive 2014/41/UE et la décision-cadre 2002/465/JAI du Conseil portant sur la mise en conformité avec les règles de l ... recommandations du conseil scientifique, afin d'éviter que ces personnes soient bloquées face à l'absence de « passe sanitaire », un médecin pourra leur délivrer une attestation de contre-indication médicale
Lire la suitetransporteur) ne pouvait être attraite en France sur la base de l’un des chefs de compétence dérivée du règlement (UE) n° 1215/2012 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2012 ». Elle a ajouté que l ... Master 2 Métiers de l'Administration, florian.trombetta@ensosp.fr . Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 ... sous-préfet de Chinon - M. VIGNAUD (Laurent), NOR : INTA2112254D Décret du 6 mai 2021 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron, sous-préfète de Rodez - Mme KNOWLES ... 2021-19 Chères abonnées, chers abonnés, L'actualité de ces deux dernières semaines a été marquée par l'adoption de plusieurs textes dont certains concernent spécifiquement les acteurs de la sécurité ... Cadre juridique du télétravail dans la fonction publique Question N° 31530 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI et Indépendants - Lozère) publiée dans le JO Assemblée nationale du 28 juillet 2020 M ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
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