population française, contrairement à toutes les déclarations rassurantes entendues jusqu'à présent. Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. Mme Bachelot-Narquin va régler tout cela ! M. Jean Milhau. Bien que l ... , 33 millions de traitements antiviraux sont disponibles et 94 millions de doses de vaccin ont été commandées afin de couvrir, dès que le vaccin sera disponible, les besoins de la population. Ce dernier
Lire la suite'acquisition amiable prévues par ces articles, notamment lorsqu'une mesure de police administrative est suffisante pour permettre de protéger la population ou éviter son exposition au risque ». ----- En l
Lire la suiteet dissuasif pour prévenir et réprimer ces agissements dangereux suscitant de plus en plus l'exaspération de la population et l'inquiétude des élus. Cette loi permet d'inscrire dans le code de la route
Lire la suitegendarmes, sapeurs-pompiers, militaires de la sécurité civile et militaires – avaient été prépositionnées sur Saint-Martin et sur Saint-Barthélemy. Ces forces ont vécu avec la population de Saint
Lire la suiterepose sur une prise de décision unilatérale, sans aucune concertation avec les populations. Il semble à M. le député que ce dispositif risque aussi de porter atteinte à la souveraineté des États concernés ... « permettre à la population une forme de retour à la normale en minimisant les risques de contamination ». Si les discussions sont toujours en cours entre les différents acteurs au sein de l'Union européenne
Lire la suitesérieusement contesté que les produits phytopharmaceutiques […] constituent un danger grave pour les populations exposées […] ». Dès lors, au regard des données avancées par le maire en matière de pollution
Lire la suitePrésentation : La saisine du Conseil d’État ne faiblit pas. Il a été amené à se prononcer sur l’obligation de masques dans l’espace public par un maire sur sa population. Dans cet ordonnance, le
Lire la suitecas suivants :lors de dépistages itératifs sur population ciblée et délimitée en première intention ;pour les personnes-contact symptomatiques ou asymptomatiques, en deuxième intention, lorsque le
Lire la suiteont su s'adapter à la situation particulière et se mettre entièrement au service de la population. C'est pourquoi la Nation se doit de leur apporter les moyens les plus appropriés pour se protéger et
Lire la suitecondition qu'il reste des créneaux disponibles d'un jour sur l'autre depuis le 12 mai. Il est généralisé sans conditions à toutes les professions prioritaires depuis le 24 mai et à l'ensemble de la population
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