"le décret crée un comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires, chargé d'anticiper et de suivre l'évolution des menaces sanitaires ainsi que d'émettre des avis sur la stratégie à ... instituant un comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires
Lire la suiteAlors que le dérèglement climatique pourrait amplifier les risques naturels dans les décennies à venir, la question de savoir comment faire face à ces aléas se pose. Si les documents d ... Climat : comment faire face à l’aggravation des risques naturels ?
Lire la suiteL'application de la directive sur la gestion du risque inondation a pris du retard, alerte un rapport du ministère de l'Ecologie qui propose de s'appuyer sur les plans grands fleuves en les ... RISQUE INONDATION : UN RAPPORT POINTE L'URGENCE A FINALISER LA STRATEGIE NATIONALE
Lire la suiteLes plans de prévention des risques technologiques ont été instaurés depuis dix ans et moins de 60 % d’entre eux ont abouti. La ministre de l’Ecologie entend relancer les initiatives restées lettre ... Risques technologiques : Delphine Batho entend accélérer l’avancement des plans de prévention
Lire la suiteCette proposition de loi n’est pas nouvelle ; elle avait été formulée déjà en 2007 sans être pour autant retenue. L’épidémie actuelle a mis en lumière le risque croissant des maladies infectieuses ... Proposition de loi n° 3032 visant à renforcer la coordination contre les risques épidémiques
Lire la suite"Cet arrêté qualifiant le niveau de risque influenza aviaire est pris à la suite de l'infection d'un élevage particulier dans le département des Ardennes par le virus de l'influenza aviaire (H5) et ... qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
Lire la suiteCela fait dix ans qu’ont été instaurés les plans de prévention des risques technologiques et moins de 60 % d’entre eux sont aboutis. A la fin de l’année, 75 % des plans de prévention des risques ... RISQUES TECHNOLOGIQUES : DELPHINE BATHO ENTEND ACCELERER L’AVANCEMENT DES PLANS DE PREVENTION
Lire la suite"Notice : le décret met à jour la procédure d'élaboration de l'état des risques prévu par l'article L. 125-5 du code de l'environnement et des secteurs d'information sur les sols prévus par l ... relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques
Lire la suiteprévention des risques. Ce projet de loi transpose notamment deux directives européennes importantes relatives à la mise en culture des organismes génétiquement modifiés (OGM) et à la sécurité des ... Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques
Lire la suiteSi le projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles peut être modifié après l'enquête publique, le "cas échant de manière substantielle, c'est à la condition que les modifications ... MODIFICATION D'UN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS APRES L'ENQUETE PUBLIQUE
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