Les journées professionnelles de l'ENSOSP >> Risques et menaces NRBCe ... ’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers délivre, en sa qualité d’école tête de réseau, les enseignements aux conseillers techniques « Risques nucléaires et radiologiques, biologiques et ... Les journées professionnelles de l'ENSOSP >> Risques et menaces NRBCe
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Lire la suiteLa lutte contre la propagation de la COVID-19 est au cœur de l'actualité jurisprudentielle. Le Conseil d'Etat est amené à se prononcer sur ces questions presque quotidiennement. S'agissant du port
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Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... déclarations du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements, sont promus ou nommés pour prendre rang à compter de la date de ... ’outre-mer. Ensuite, le Conseil constitutionnel vient de rendre deux décisions concernant la constitutionnalité de la loi de finances pour 2022 et la loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances ... Avenir du centre 15 dans l'Yonne Question n° 1771S de Mme Dominique Vérien (Yonne - UC) publiée dans le JO Sénat du 29/07/2021 - page 4670 Mme Dominique Vérien attire l'attention de M. le ministre
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Lire la suiteéolien ; - L’arrêté de la Préfète du Cher du 22 mars 2017 modifiant celui du 4 février 2016 qui autorise la société à déplacer deux éoliennes. Le Conseil d’État a rejeté les arguments du ... MOREL SENATORE Audrey cerisc@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia TOUACHE, élève-avocate, alexia.touache@ensosp.fr, +33 (0)4 42 39 05 78 Pour tout renseignement sur le Portail ... Préfecture Décret du 24 janvier 2020 portant cessation de fonctions de la sous-préfète d'Argelès-Gazost - Mme PENELA (Sonia) NOR: INTA1936560D Décret du 24 janvier 2020 portant nomination du sous ... 2020-04 Chères abonnées, chers abonnés, Trois arrêtés ont été adoptés et concernent la santé et la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC). Rares sont les arrêts ... Dégradation des bouches à incendie pendant la période estivale Question n° 20881 de M. Sébastien Chenu (Non inscrit - Nord) publiée dans le JO Assemblée nationale du M. Sébastien Chenu alerte M. le ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suite. . CONSTITUTIONNALITE . . La loi confortant le respect des principes de la République a été partiellement validée par le Conseil constitutionnel. ----- Le Conseil constitutionnel
Lire la suite’inscription de votre organisme, auprès de l’adjudant-clef CLECH (u7-4cie-groupe-cynotechnique@interieur.gouv.fr) Les conseillers cynotechniques de vos organismes sont informés par ailleurs par leur chaîne
Lire la suiteFabien Gallinella & Alexia Touache A propos du rapport de l'IGA, Le financement des services d’incendie et de secours : réalisations - défis - perspectives Les grandes lignes du rapport Ce rapport ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... décembre dernier, le Conseil d’Etat modifie la philosophie de son contrôle de l’indemnité versée par la collectivité à son cocontractant en cas de résiliation d’un contrat. Sarah Margaroli et Benjamin Bail ... 2023-05 Vers une nouvelle loi sur le financement des SDIS ? Fin janvier, le ministère de l’Intérieur a publié un rapport de l’Inspection générale de l’administration portant sur le financement des ... Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents Question orale n° 0277S de M. Franck Menonville (Meuse - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 01/12/2022 M. Franck ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
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