Ministère de l'Intérieur 1
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1
Lire la suitefonctionnaires (1) Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (1) Loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (1) Décret ... communes à l’ensemble des SPP[1], dans sa version actuelle (modifié par le décret n°2016-2001 du 30 décembre 2016, art. 1), stipule que « la doctrine opérationnelle définie par le ministre chargé de la ... « Une formation est une forme d’apprentissage à la fois organisée et institutionnalisée »[1]. L’article L. 723-2 du Code de la Sécurité Intérieure (CSI) rappelle que les sapeurs
Lire la suiteLa Commission d'accès aux documents administratifs (Cada), saisie sur le cas d'un refus de transmission de contrats pour l'acquisition de doses de vaccins contre la grippe A (H1N1), rappelle les ... ) avait refusé de communiquer aux médias les contrats conclus avec certains laboratoires acheter des doses de vaccins contre la grippe A (H1N1). La commission a estimé « que de telles informations ont ... Communication des contrats pour l'acquisition de doses de vaccins contre la grippe A (H1N1)
Lire la suite. Plateforme de rencontre incontournable, Préventica réunit 9000 acteurs en Santé et Sécurité au Travail. 1 congrès : 140 conférences* + 1 salon : 380 exposants (* en moyenne par édition). Depuis plus de 20 ans ... . Plateforme de rencontre incontournable, Préventica réunit 9000 acteurs en Santé et Sécurité au Travail. 1 congrès : 140 conférences* + 1 salon : 380 exposants (* en moyenne par édition). Depuis plus de 20
Lire la suiteAmphithéâtre ROUVILLOIS de l'École du Val de Grâce 1, Place Alphonse Laveran - 75005 PARIS Cedex (RER Port Royal) Secrétariat des conférences : BSPP / SMU - 1 place Jules Renard - BP 31 - 75823
Lire la suitePréinscription en ligne : http://bit.ly/1r3Lokz Contact : magali.beau@cnfpt.fr
Lire la suite[La Gazette des Communes] Relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique au 1er janvier 2023 ... "A compter du 1er janvier 2023, le minimum de traitement dans la fonction publique passe à 1 712,06 € bruts mensuel". Par Brigitte Menguy Claire Boulland
Lire la suite[La Gazette des Communes] Les agents travaillant le 1er mai ne seront finalement plus payés double ... "Introduit dans le code général de la fonction publique en mars 2022, le droit au doublement de la rémunération des agents publics travaillant le 1er mai a été
Lire la suite[La Gazette des Communes] Avec le dispositif « 1,2,3 Nagez! », des cours gratuits et accessibles pour tous ... "Pour sa troisième édition, l’opération “1,2,3 Nagez !” pourrait enseigner la nage à 20 000 enfants. Initié en 2021, le dispositif touche cet été 38 territoires en
Lire la suiteCour de cassation, ch. soc. 1er juin 2010, FS-P+B, n° 09-40.679
Lire la suiteColloques, FMPA, journées métiers ... les rendez-vous de l'ENSOSP du 1er semestre 2011
Lire la suiteCass. 1re civ., 4 nov. 2011, n° 10-24.761, FS P+B+I
Lire la suiteUne organisation rénovée de la sécurité civile en Nouvelle Calédonie à compter du 1er janvier 2014
Lire la suiteDe nombreuses
Lire la suiteL’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP) organise les 6 et 7 juin 2018 sur son site d'Aix-en-Provence la 1ère Biennale de la recherche sur la sécurité civile sur le ... 1ère Biennale de la Recherche sur la Sécurité Civile
Lire la suitestructures intercommunales. Au 1er janvier 2013, 614 communes restaient isolées. Au 1er janvier 2014, elles ne sont plus que 49 (hors Paris et Mayotte) dont 41 en petite couronne parisienne (celles-ci seront ... Intercommunalité : quel bilan au 1er janvier 2014?
Lire la suitetransmission électronique des candidatures et des offres (CMP, art. 56 II 1°) à partir du 1er janvier 2010. Par ailleurs, pour les marchés supérieurs à 90 000 €, le pouvoir adjudicateur devra publier l'avis d ... Marchés publics : dématérialisation au 1er janvier 2010
Lire la suiteLa CNIL vient de rendre sa délibération n° 2021-077 du 1er juillet 2021 portant avis sur un projet de décret modifiant le décret n° 2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d ... Délibération de la CNIL du 1er juillet 2021
Lire la suiteRetour sur la 1ère journée annuelle de restitution
Lire la suiteSupports de présentation - Conférence 1 - Partenariat SDIS 50 / SAMU 50
Lire la suiteSupport de présentation - Atelier 1 - Processus RETEX du SDIS 13
Lire la suiteSupport de présentation - Atelier 1 - Processus RETEX du SDIS 44
Lire la suiteSupport de présentation - Atelier 1 - Restitution participants (groupe)
Lire la suiteMutation des virus et gestion des pandémies - L'exemple du virus A(H1N1)
Lire la suitePar une décision du 23 janvier 2015, le Conseil constitutionnel a déclaré l' article 222-2-1 du Code pénal conforme à la Constitution. ... Le requérant indiquait, au soutien de l'article 8 de la DDHC, que l' article 222-2-1 du Code pénal , dans sa rédaction issue de la loi du 8 février 2010, méconnaissait le principe de légalité des ... Agression sexuelle : le Conseil constitutionnel valide l’article 222-2-1 du Code pénal
Lire la suite. 30/6/2017) La section secourisme DGSCGC, de la SDSIAS, communique sur l'Arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux « gestes qui sauvent 1 Démarche qualité formation et DATA-DOCK Dans le
Lire la suite