modifiant divers arrêtés relatifs à la gestion budgétaire et comptable publique
Lire la suitesecteurs d'activité (privé ou fonction publique). AtouSante espère ainsi contribuer à la prévention des pathologies liées au travail.
Lire la suite. Elles peuvent également représenter un danger pour la sûreté des personnes ou porter atteinte, de façon grave, à l’ordre public. Les articles L3211-1 à L3215-4 du Code de la Santé Publique précisent
Lire la suiteApplication pour les SDIS des dispositions relatives au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique ... M. Daniel Reiner attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur l'application pour les services départementaux d ... En attente de réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Lire la suite'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2019-19 du 9 janvier 2019 relatif au système d'information et de commandement unifié des services d'incendie et de secours et de la sécurité civile "NexSIS 18
Lire la suiteDélais de publication des décrets nécessaires à la résorption de l'emploi précaire des agents contractuels dans la fonction publique ... M. Claude Domeizel attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur les décrets nécessaires à la résorption de l'emploi précaire ... En attente de réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Lire la suiteDécouvrez la fiche pratique écrite par le Commandant Chris CHISLARD, chef du service industrie au SDIS de la Seine-Maritime : "Les brevets de prévention".
Lire la suiteM. BEAUVAIS Guillaume, sergent de sapeurs-pompiers volontaires, décédé en service commandé a été nommé dans l'ordre nationale du Mérite
Lire la suitedemandée, à l’importance qui s’attache au respect effectif des exigences découlant du droit de l’Union européenne, à la gravité des conséquences du défaut partiel d’exécution en termes de santé publique et à ... ’adressent tantôt aux SDIS, tantôt à la DGSCGC. Été 2020 : Santé publique France place les noyades sous surveillance Source : santepubliquefrance.fr Sur la demande du ministère des solidarités et de la santé, Santé ... dans le contexte actuel de crise sanitaire. En effet, la lutte contre l'épidémie de COVID-19 constitue une mission d'intérêt général dont la poursuite incombe en premier lieu aux autorités publiques
Lire la suiteM. Yves Détraigne rappelle à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État les termes de sa question n°09143 posée le 18/06/2009 sous le titre ... Le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique a pris connaissance avec intérêt de la question relative à la mise en oeuvre des services de médecine préventive par les centres ... Réponse du Minsitère du travail, de la solidarité et de la fonction publique - publiée dans le JO Sénat du 08/07/2010 - page 1794
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