indemnitaire et les avantages collectivement acquis, à titre individuel. " Néanmoins, cette prime ne pourra excéder " le plafond global des primes octroyées aux agents de l’État pris en référence ". Î Article
Lire la suite(ASE) a reçu un financement européen lui permettant de mettre en œuvre le programme « Performance et excellence dans le domaine de la recherche postdoctorale en sciences économiques en Roumanie ». Le ... crise sanitaire. De plus, « la Commission considère que l’impact du dispositif sur la stratégie sanitaire globale doit être étudié et documenté de manière fréquente, à intervalle régulier et à partir de ... civile, équipent leurs véhicules d'intervention de dispositifs de signalisation plus performants. Réponse du Ministère de l'Intérieur publiée au JO de l'Assemblée nationale du 11 mai 2020 Les dispositifs
Lire la suitel'urbanisme, il renforce l'exigence de diagnostic de performance énergétique et entame une modification importante du code de l'urbanisme pour l'adapter aux enjeux du développement urbain durable
Lire la suite’innovation » afin de développer et d’acquérir ensuite des produits, des services ou des travaux nouveaux et innovants correspondant aux niveaux de performance et aux coûts arrêtés. Cette procédure sera calquée sur
Lire la suitejurisprudence constante s’y rapportant, la CJUE juge que la juridiction nationale doit réaliser une appréciation globale de l’ensemble des circonstances de l’espèce afin de déterminer si une période de garde sous
Lire la suiteMalgré une forte variabilité interannuelle, les surfaces parcourues par les incendies de forêts depuis dix ans sont globalement à la baisse, grâce notamment à la politique de prévention et d
Lire la suiteclimatique. Compte tenu de l'inertie du climat, il n'est plus possible d'empêcher totalement ce phénomène de fonte, il faudra se contenter de limiter son ampleur. La réduction globale des émissions de gaz à
Lire la suite'ensemble des associations d'élus pour évoquer avec eux la situation de manière globale, afin d'avoir à l'automne, avant la présentation du projet de loi de finances, une vision et une trajectoire pour les années
Lire la suitecelui de la Gironde, mais aussi performants pour les estuaires plus étroits, - la réalisation d'un projet de recherche-développement commun à Météo-France et au SHOM, avec l'appui de l'État, dénommé
Lire la suiteperformance opérationnelle et financière visant à aider les SDIS à parvenir à une meilleure maîtrise de leurs dépenses. Les indicateurs nationaux des services d'incendie et de secours (INSIS) publiés pour la
Lire la suite