Tulle - M. TARREGA (Jean-Luc) NOR : INTA2206677D Proposition de résolution européenne Proposition de résolution européenne relative à la protection civile européenne Cette proposition a plusieurs
Lire la suitePréfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 1er février 2021 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de l'Aisne (classe fonctionnelle III), sous
Lire la suitefonctionnelle III) - M. ROYET (Romain) (NOR : INTA2035926D) Décret du 8 janvier 2021 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet du préfet du Calvados - M. BERTHET (Bruno) (NOR : INTA2036811D) Décret
Lire la suiteDécret du 15 février 2022 portant nomination du préfet de la Sarthe - M. AUBRY (Emmanuel) NOR : INTA2205044D Décret du 15 février 2022 portant nomination du sous-préfet de Saint-Malo (classe fonctionnelle
Lire la suiteportant nomination du sous-préfet de Cambrai (classe fonctionnelle III) - M. YEDDOU (Raymond) NOR: INTA1922678D Décret du 20 septembre 2019 portant nomination de la sous-préfète de Bagnères
Lire la suitemodifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics NOR : SSAS2213895A Zones de protection naturelles Les derniers arrêtés ... Modalités de la concertation en vue de l'ordonnance sur la protection sociale complémentaire des agents publics Question écrite n° 18947 de M. Jean-Luc Fichet (Finistère - SER) publiée dans le JO
Lire la suitesur la consommation massive de masques de protection chirurgicaux et FFP2 liée à l'épidémie actuelle de Covid-19. Alors que l'usage de masques de protection a été rendu obligatoire dans la plupart des
Lire la suitefonctionnelle de la solution, compléter l'analyse des choix technologiques, garantir l'interopérabilité des systèmes et proposer la stratégie industrielle adaptée. Un an après le début des travaux de cette
Lire la suitefonctionnelle de la solution, compléter l'analyse des choix technologiques, garantir l'interopérabilité des systèmes et proposer la stratégie industrielle adaptée. Un an après le début des travaux de cette
Lire la suitede cabinet du préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne (classe fonctionnelle III) - M. TSCHIGGFREY (Marc) (NOR : INTA2103031D) Décret du 18 février 2021 portant nomination du directeur
Lire la suite