Un premier pas dans la réforme des services d'incendie NAMUR - Les premières prézones opérationnelles (PZO) pour les services d'incendie en Belgique se concrétisent. La ministre de l ... Premières prézones opérationnelles (PZO) pour les services d'incendie en Belgique
Lire la suiterédaction d'Acteurs publics. 16h00 – Ouverture par Gilles Bachelier, président de la mutuelle Intériale 16h05 - Intervention exclusive d'Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction
Lire la suiteSupérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers commémore le 70e anniversaire de la libération de la France en partenariat avec le Lycée Militaire d’Aix-en-Provence et le site Mémorial du Camp des Milles. Une
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Lire la suiteHervé Novelli a reçu le rapport d'évaluation « régime de l'auto-entrepreneur : bilan 2009 après une année de mise en oeuvre ». Ce travail d'analyse, réalisé sous la supervision d'un comité ... Rapport d'évaluation sur le régime de l'auto-entrepreneur
Lire la suitedon, au profit d’une association reconnue d’utilité publique, bénéficie d’un avantage fiscal, ce don étant déductible fiscalement à hauteur de 66 %, dans la limite de 20 % du revenu imposable. Pour ... DES TRIMESTRES COMPLEMENTAIRES POUR LE CALCUL DE LA RETRAITE DES RESPONSABLES D'ASSOCIATION
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Lire la suiteL’absence d’information d’une personne atteinte de troubles mentaux et faisant l’objet d’une mesure de placement ou de maintien en hospitalisation sans consentement sur ses droits est sans influence ... Le juge judiciaire et la régularité formelle des mesures d’hospitalisation sous contrainte
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